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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1429W136 (Cote)
Date
1964-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres de transcription des...
  • 1964-1966
2
Cote
1006W15 (Cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1945-1946
3
Cote
1429W135 (Cote)
Date
1961-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres de transcription des...
  • 1961-1964
4
Cote
1429W129 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1959
5
Cote
1429W127 (Cote)
Date
1950-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1950-1953
6
Cote
1429W121 (Cote)
Date
1943-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements, actes civils, enregistrement : répertoire
7
Cote
1429W131 (Cote)
Date
1952-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres de transcription des...
  • 1952-1954
8
Cote
1429W125 (Cote)
Date
1941-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation, inscription des avertissements : registre
9
Cote
1429W134 (Cote)
Date
1958-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres de transcription des...
  • 1958-1961
10
Cote
1429W126 (Cote)
Date
1945-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux, enregistrement...
11
Cote
1429W124 (Cote)
Date
1935-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires de simple police, enregistrement des décisions...
12
Cote
1006W16 (Cote)
Date
1947-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1947-1949
13
Cote
1006W14 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1943-1944
14
Cote
1429W133 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres de transcription des...
  • 1956-1958
15
Cote
1429W128 (Cote)
Date
1954-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : minutes
  • 1954-1958
16
Cote
1429W130 (Cote)
Date
1950-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police
  • 1950-1959
17
Cote
1429W123 (Cote)
Date
1938-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Affaires civiles, enregistrement des décisions : registre...
18
Cote
1429W132 (Cote)
Date
1954-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles : registres de transcription des...
  • 1954-1956
19
Cote
1006W13 (Cote)
Date
1942-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Personnel, installation
20
Cote
1006W13 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Montrésor

  • Administration générale, attributions civiles et pénales
  • Répertoires, jugements et actes civils, jugements de...
  • 1941-1942