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620 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    3020W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Jugements de police
    • Jugements hors canton de Loches
    • 1967-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    3020W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Jugements de police
    • Jugements hors canton de Loches
    • 1965-1966.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1959-1964.

    Date

    1959-1964

    Cote

    3020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Jugements de police
    • Jugements hors canton de Loches
    • 1959-1964.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1961-1977.

    Date

    1961-1977

    Cote

    3020W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Enregistrement des affaires
    • Plumitifs
    • Audiences de simple police
    • Contraventions toutes classes
    • 1961-1977.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux

    Date

    1943-1947

    Cote

    3020W2 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Conseil de tutelle pour les mineurs
    • Procès-verbaux

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Greffes du Grand-Pressigny et de Preuilly-sur-Claise

    Date

    1959-1977

    Cote

    3020W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Organisation
    • Statistiques : fiches, tableaux
    • Greffes du Grand-Pressigny et de Preuilly-sur-Claise

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2008

    Date

    2008

    Cote

    2436W618 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2008

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2436W617 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2007

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2436W616 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2007

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2007

    Date

    2007

    Cote

    2436W615 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2007

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2436W614 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : dossiers de procédure
    • 2006

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Jugements, 1951-1958

    Date

    1951-1958

    Cote

    2436W613 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Jugements et actes du tribunal paritaire des baux ruraux
    • Jugements, 1951-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    2009, 12 mai

    Date

    2009

    Cote

    2436W612 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • 2009, 12 mai

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    2009, 17 mars

    Date

    2009

    Cote

    2436W611 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • 2009, 17 mars

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    2008, 5 mars

    Date

    2008

    Cote

    2436W610 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • 2008, 5 mars

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    2007, 30 janvier

    Date

    2007

    Cote

    2436W609 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • 2007, 30 janvier

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    2006, 5 décembre

    Date

    2006

    Cote

    2436W608 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • 2006, 5 décembre

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    2008

    Date

    2008

    Cote

    2436W607 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • Ordonnances pénales
    • 2008

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2436W606 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • Ordonnances pénales
    • 2006

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2436W605 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...

    • Attributions pénales
    • Déroulement de la procédure
    • Affaires de police : dossiers de procédure
    • Contraventions de cinquième classe
    • Ordonnances pénales
    • 2005

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)