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Producteurs
  • 43

Résultats de la recherche

  • 1

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Attributions administratives
    • Tribunaux économiques : listes des assesseurs
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 2

    1940-1942, 1944-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Adjudications, cahiers des charges
    • 1940-1942, 1944-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 3

    1942-1945

    Date

    1942-1945

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Attributions administratives
    • Fonds de solidarité, répartition
    • 1942-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 4

    1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    1050w1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Accidents du travail : registre d'inscription des déclarations
    • 1940-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 5

    1940-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Circulaires
    • 1940-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 6

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Attributions administratives
    • Légionnaires et médaillés militaires décédés : état...
    • 1953-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 7

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    1050W2 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Procès-verbaux de gendarmerie
    • 1941-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 8

    1945

    Date

    1945

    Cote

    1330W357 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 9

    1956-1962

    Date

    1956-1962

    Cote

    1330W358 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 10

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1330W359 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Langeais

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1958-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)