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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1330W369 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1970
2
Cote
1330W371 (Cote)
Date
1954-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1954-1970
3
Cote
1330W375 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences du tribunal de simple police : plumitifs
  • 1962-1970
4
Cote
1330W372 (Cote)
Date
1964-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre des avertissements en conciliation
5
Cote
1330W373 (Cote)
Date
1963-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre plumitif d'audiences
6
Cote
1330W368 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1969
7
Cote
1330W388 (Cote)
Date
1961-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Attributions administratives
  • Nationalité
  • Certificats de nationalité
8
Cote
1330W391 (Cote)
Date
1962-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Appel des décisions
  • Registre de déclaration
9
Cote
1330W392 (Cote)
Date
1960-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Appel des décisions
  • Dossiers
10
Cote
1330W367 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1968
11
Cote
1330W366 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1967
12
Cote
1330W365 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
13
Cote
1330W364 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1965
14
Cote
1330W363 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
15
Cote
1330W389 (Cote)
Date
1938-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre d'inscription des saisies-arrêts
16
Cote
1330W362 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1963
17
Cote
1330W374 (Cote)
Date
1954-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences du tribunal de simple police : plumitifs
  • 1954-1962
18
Cote
1330W358 (Cote)
Date
1956-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956-1962
19
Cote
1330W361 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1962
20
Cote
1330W360 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

  • Administration générale et attributions civiles, pénales...
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960-1961