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Résultats de la recherche

  • 1

    1970

    Date

    1970

    Cote

    1330W369 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 2

    Dossiers

    Date

    1960-1968

    Cote

    1330W392 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Appel des décisions
    • Dossiers

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 3

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1330W368 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 4

    Registre d'inscription des saisies-arrêts

    Date

    1938-1963

    Cote

    1330W389 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre d'inscription des saisies-arrêts

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 5

    1954-1970

    Date

    1954-1970

    Cote

    1330W371 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1954-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 6

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1330W363 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 7

    1954-1962

    Date

    1954-1962

    Cote

    1330W374 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences du tribunal de simple police : plumitifs
    • 1954-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 8

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Attributions administratives
    • Tribunaux économiques : listes des assesseurs
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 9

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1330W362 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 10

    1962-1970

    Date

    1962-1970

    Cote

    1330W375 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences du tribunal de simple police : plumitifs
    • 1962-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 11

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1330W364 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 12

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1330W366 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1967

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 13

    1930-1954

    Date

    1930-1954

    Cote

    1330W370 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1930-1954

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 14

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1330W367 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 15

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1330W365 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 16

    1956-1962

    Date

    1956-1962

    Cote

    1330W358 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1956-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 17

    1940-1942, 1944-1949

    Date

    1940-1949

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Adjudications, cahiers des charges
    • 1940-1942, 1944-1949

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 18

    1942-1945

    Date

    1942-1945

    Cote

    1050W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Attributions administratives
    • Fonds de solidarité, répartition
    • 1942-1945

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 19

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1330W360 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Administration générale et attributions civiles, pénales...
    • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
    • 1960-1961

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)

  • 20

    Registres

    Date

    1949-1961

    Cote

    1330W387 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Langeais (1940-1970)

    • Attributions administratives
    • Nationalité
    • Registres

    Producteur :

    France. Justice de paix (Langeais, Indre-et-Loire)