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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
986W19 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils
  • 1940-1945
2
Cote
1330W349 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1957
3
Cote
1330W352 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
4
Cote
1330W355 (Cote)
Date
1957-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations et bordereaux...
  • 1957-1964
5
Cote
1330W351 (Cote)
Date
1960-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960-1963
6
Cote
986W21 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements de simple police
  • 1940-1943, 1945
7
Cote
986W22 (Cote)
Date
1934-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitif des audiences civiles (1943-1964), de simple...
8
Cote
986W20 (Cote)
Date
1940-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Actes civils
  • 1940-1945
9
Cote
1330W350 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1958-1959
10
Cote
1330W343 (Cote)
Date
1939-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1939, 1944
11
Cote
986W24 (Cote)
Date
1938-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations et bordereaux...
  • 1938-1957
12
Cote
1330W356 (Cote)
Date
1949-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Certificats de nationalité
  • 1949-1964
13
Cote
1330W353 (Cote)
Date
1953-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire du greffe
14
Cote
1330W345 (Cote)
Date
1948-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1948-1950
15
Cote
1330W354 (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Répertoires d'inscription
  • 1330W354
16
Cote
1330W347 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1954-1955
17
Cote
1330W346 (Cote)
Date
1951-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1951-1953
18
Cote
1330W344 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1946-1947
19
Cote
1330W348 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956
20
Cote
986W23 (Cote)
Date
1952-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de L'Île-Bouchard

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Registre des avertissements en conciliation