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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1330W280 (Cote)
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Registres des inscriptions
  • 1979-1980
2
Cote
1330W77 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1963, 1er semestre
3
Cote
1951W68 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1995, novembre-décembre
4
Cote
1330W203 (Cote)
Date
1964-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 9 juillet 1964-10 mars 1965
5
Cote
2436W381 (Cote)
Date
1999-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1999 et 2003
  • Gab-Gam
6
Cote
1951W116 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Saisies-arrêts sur salaires
  • Procès-verbaux de répartition
  • 1996 (2/2)
7
Cote
1951W37 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Plumitifs
  • Audiences civiles
  • 2003
8
Cote
1485W32 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances et actes civils
  • 1980, septembre-octobre
9
Cote
1952W1 (Cote)
Date
1971-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Injonctions de payer : registres
  • 1971-1978
10
Cote
1330W49 (Cote)
Date
1952-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Jugements civils
  • 1952-1959
11
Cote
1951W295 (Cote)
Date
1991-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1991 et 1995
  • Arc-Auz
12
Cote
1951W220 (Cote)
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et ordonnances
  • Ordonnances en matière électorale
  • 1986-1988
13
Cote
1330W142 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos antérieurs à 1986
  • Berg-Bla
14
Cote
1330W143 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos antérieurs à 1986
  • Blan-Bol
15
Cote
1951W379 (Cote)
Date
1991-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures civiles
  • Protection des mineurs et des majeurs
  • Dossiers clos entre 1991 et 1995
  • Verr-Vil
16
Cote
1330W319 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Jugements du Tribunal de police
  • 1976
17
Cote
1951W474 (Cote)
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions administratives
  • Actes de notoriétés
  • 2007
18
Cote
1330W67 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés et jugements de simple...
  • 1954
19
Cote
1952W2 (Cote)
Date
1979-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Injonctions de payer : registres
  • 1979-1982
20
Cote
1330W340 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...

  • Attributions pénales
  • Audiences du tribunal de police : plumitifs
  • 1979