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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1084W12 (Cote)
Date
1941-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils
  • 1941-1943
Résultat n°2
Cote
1084W13 (Cote)
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils
  • 1944-1946
Résultat n°3
Cote
1084W123 (Cote)
Date
1942-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions administratives
  • Assistance aux familles de militaires : correspondance,...
Résultat n°4
Cote
1084W15 (Cote)
Date
1951-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils
  • 1951-1953
Résultat n°5
Cote
1084W16 (Cote)
Date
1954-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils
  • 1954-1959
Résultat n°6
Cote
1084W17 (Cote)
Date
1946-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts et actes de coopératives agricoles
Résultat n°7
Cote
1084W122 (Cote)
Date
1941-1945
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions administratives
  • Réorganisation de la propriété foncière et remembrement...
Résultat n°8
Cote
1084W14 (Cote)
Date
1947-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions civiles
  • Jugements et actes civils
  • 1947-1950
Résultat n°9
Cote
1084W12 (Cote)
Date
1953-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton de Château-la-Vallière...

  • Attributions civiles
  • Répertoire
  • 22 mai 1953-10 novembre 1959