Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Période
  • 9
    • 6
    • 4
Nom de l'inventaire
  • 9
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 9
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    1084W12 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils
    • 1941-1943

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 2

    1944-1946

    Date

    1944-1946

    Cote

    1084W13 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils
    • 1944-1946

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 3

    Assistance aux familles de militaires : correspondance, procès-verbaux de réunion, circulaires, listes des bénéficiaires

    Date

    1942-1946

    Cote

    1084W123 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions administratives
    • Assistance aux familles de militaires : correspondance,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 4

    1951-1953

    Date

    1951-1953

    Cote

    1084W15 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils
    • 1951-1953

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 5

    1954-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    1084W16 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils
    • 1954-1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 6

    Statuts et actes de coopératives agricoles

    Date

    1946-1959

    Cote

    1084W17 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions administratives
    • Actes de sociétés
    • Statuts et actes de coopératives agricoles

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 7

    Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : correspondance, procès-verbaux de réunion, arrêtés

    Date

    1941-1945

    Cote

    1084W122 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions administratives
    • Réorganisation de la propriété foncière et remembrement...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 8

    1947-1950

    Date

    1947-1950

    Cote

    1084W14 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions civiles
    • Jugements et actes civils
    • 1947-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)

  • 9

    22 mai 1953-10 novembre 1959

    Date

    1953-1959

    Cote

    1084W12 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton de Château-la-Vallière

    • Attributions civiles
    • Répertoire
    • 22 mai 1953-10 novembre 1959

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-la-Vallière, Indre-et-Loire)