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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes et jugements civils, jugement de simple police, enregistrement : répertoires.

    Date

    1803-1945

    Cote

    4U5/1 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes et jugements civils, jugement de simple police,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    an XII-1844

    Date

    an XII-1844

    Cote

    4U5/52 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements de simple police, transcription : minutes.
    • an XII-1844

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    an XII

    Date

    an XII

    Cote

    4U5/2 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • an XII

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    an XIII-1806

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    4U5/22 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • an XIII-1806

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    an XIV-5 janvier 1810

    Date

    an XIV-5 janvier 1810

    Cote

    4U5/3 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • an XIV-5 janvier 1810

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1807-1810

    Date

    1807-1810

    Cote

    4U5/23 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1807-1810

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    30 janvier 1810-15 novembre 1814

    Date

    30 janvier 1810-15 novembre 1814

    Cote

    4U5/4 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 30 janvier 1810-15 novembre 1814

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1811-1814

    Date

    1811-1814

    Cote

    4U5/24 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1811-1814

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    1815-1822

    Date

    1815-1822

    Cote

    4U5/5 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1815-1822

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1815-1818

    Date

    1815-1818

    Cote

    4U5/25 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1815-1818

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1819-1822

    Date

    1819-1822

    Cote

    4U5/26 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1819-1822

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1823-1836

    Date

    1823-1836

    Cote

    4U5/6 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1823-1836

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1823-1828

    Date

    1823-1828

    Cote

    4U5/27 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1823-1828

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1829-1832

    Date

    1829-1832

    Cote

    4U5/28 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1829-1832

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1833-1836

    Date

    1833-1836

    Cote

    4U5/29 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1833-1836

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie (1836, 1839-1840).

    Date

    1836-1840

    Cote

    4U5/66 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Affaires de simple police : procès-verbaux de gendarmerie...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1837-1840

    Date

    1837-1840

    Cote

    4U5/30 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1837-1840

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1837-1842

    Date

    1837-1842

    Cote

    4U5/7 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1837-1842

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1841-1844

    Date

    1841-1844

    Cote

    4U5/31 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, transcription : minutes.
    • 1841-1844

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1843-1847

    Date

    1843-1847

    Cote

    4U5/8 (Cote)

    • Contexte : 4U5 - Justice de paix du canton de Château-Renaut (1800-1940)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils, transcription : minutes.
    • 1843-1847

    Producteur :

    France. Justice de paix (Château-Renault, Indre-et-Loire)