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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1330W2 (Cote)
Date
1949-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1949-1950
2
Cote
1330W1 (Cote)
Date
1947-1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1947-1948
3
Cote
1330W14 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1964
4
Cote
1330W6 (Cote)
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1956
5
Cote
1330W8 (Cote)
Date
1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1958
6
Cote
1330W11 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1961
7
Cote
1330W19 (Cote)
Date
1960-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions administratives
  • Déclarations de nationalité : registres
  • 1960-1966
8
Cote
1330W9 (Cote)
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1959
9
Cote
1330W13 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1963
10
Cote
986W3 (Cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
  • 1945-1946
11
Cote
1330W10 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1960
12
Cote
1330W15 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1966
13
Cote
986W1 (Cote)
Date
1941-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
  • 1941-1942
14
Cote
1330W12 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1962
15
Cote
986W2 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils, actes de sociétés : minutes
  • 1943-1944
16
Cote
986W4 (Cote)
Date
1941-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements de simple police et procès-verbaux de gendarmerie...
  • 1941-1946
17
Cote
1330W21 (Cote)
Date
1942-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements et actes civils : répertoires
  • 30 septembre 1942-5 juillet 1966
18
Cote
1330W4 (Cote)
Date
1953-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1953-1954
19
Cote
1330W18 (Cote)
Date
1950-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions administratives
  • Déclarations de nationalité : registres
  • 10 mai 1950-31 décembre 1959
20
Cote
1330W5 (Cote)
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Azay-le-Rideau (1939-1966)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils et de simple police, actes civils,...
  • 1955