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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1970-1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1333W6 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1970-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1965-1972

    Date

    1965-1972

    Cote

    1333W596 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1965-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registre d'inscription d'affaires au rôle.

    Date

    1959-1972

    Cote

    1333W13 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre d'inscription d'affaires au rôle.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1967-1972

    Date

    1967-1972

    Cote

    1333W11 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1967-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de conciliation, de non-conciliation, de répartition en matière de saisies-arrêts des rémunérations du travail.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1333W20 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • Procès-verbaux de conciliation, de non-conciliation,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1967-1969

    Date

    1967-1969

    Cote

    1333W5 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1967-1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de procédure en matière civile.

    Date

    1969

    Cote

    1333W14 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers de procédure en matière civile.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général

    Date

    1964-1969

    Cote

    1333W19 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de tutelle de mineurs.

    Date

    1968

    Cote

    1333W12 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers de tutelle de mineurs.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Répertoire des actes du greffe.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W16 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire des actes du greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Registres des frais et émoluments du greffe.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1333W15 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Administration générale
    • Registres des frais et émoluments du greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1963-1966

    Date

    1963-1966

    Cote

    1333W10 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1963-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1964-1966

    Date

    1964-1966

    Cote

    1333W4 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1964-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Jugements civils : répertoires

    Date

    1938-1964

    Cote

    1056W1 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils : répertoires

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1958-1963 (lacune : 1962).

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W3 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1958-1963 (lacune : 1962).

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1958-1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W22 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1958-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1958-1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W18 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1958-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1959-1962

    Date

    1959-1962

    Cote

    1333W9 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1959-1962

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1956-1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1333W21 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1956-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    1333W17 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1955-1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)