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Résultats de la recherche

  • 1

    1970-1972

    Date

    1970-1972

    Cote

    1333W6 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1970-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 2

    1965-1972

    Date

    1965-1972

    Cote

    1333W596 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Conciliation : registres des avertissements
    • 1965-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 3

    Registre d'inscription d'affaires au rôle.

    Date

    1959-1972

    Cote

    1333W13 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Registre d'inscription d'affaires au rôle.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 4

    1971-1972

    Date

    1971-1972

    Cote

    1333W28 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1971-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 5

    1967-1972

    Date

    1967-1972

    Cote

    1333W11 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1967-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 6

    1959-1972

    Date

    1959-1972

    Cote

    1333W25 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Registres de transcription des déclarations
    • 1959-1972

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 7

    Procès-verbaux de conciliation, de non-conciliation, de répartition en matière de saisies-arrêts des rémunérations du travail.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1333W20 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • Procès-verbaux de conciliation, de non-conciliation,...

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 8

    1969-1970

    Date

    1969-1970

    Cote

    1333W27 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1969-1970

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 9

    1967-1969

    Date

    1967-1969

    Cote

    1333W5 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1967-1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 10

    Dossiers de procédure en matière civile.

    Date

    1969

    Cote

    1333W14 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers de procédure en matière civile.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 11

    Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général

    Date

    1964-1969

    Cote

    1333W19 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 12

    Dossiers de tutelle de mineurs.

    Date

    1968

    Cote

    1333W12 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Procédures
    • Dossiers de tutelle de mineurs.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 13

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1333W26 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions administratives
    • Warrants agricoles
    • Bordereaux d'inscription de privilèges
    • 1964-1968

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 14

    Répertoire des actes du greffe.

    Date

    1964-1967

    Cote

    1333W16 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Répertoire des actes du greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 15

    Registres des frais et émoluments du greffe.

    Date

    1957-1967

    Cote

    1333W15 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Administration générale
    • Registres des frais et émoluments du greffe.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 16

    1963-1966

    Date

    1963-1966

    Cote

    1333W10 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1963-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 17

    1964-1966

    Date

    1964-1966

    Cote

    1333W4 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1964-1966

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 18

    Jugements civils : répertoires

    Date

    1938-1964

    Cote

    1056W1 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Jugements civils : répertoires

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 19

    1958-1963 (lac. 1962).

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W3 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Jugements civils : minutes
    • 1958-1963 (lac. 1962).

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)

  • 20

    1958-1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    1333W22 (Cote)

    • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Audiences civiles et pénales : plumitifs
    • 1958-1963

    Producteur :

    France. Justice de paix (Amboise, Indre-et-Loire)