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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements civils : répertoires
Cote
1056W1 (Cote)
 Date
1938-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils : répertoires
Résultat n°2

1940-1943
Cote
1056W3 (Cote)
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1943
Résultat n°3

1940-1942
Cote
1056W1 (Cote)
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942
Résultat n°4

1940, 1946-1950
Cote
1056W6 (Cote)
 Date
1940-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • jugements de simple police
  • 1940, 1946-1950
Résultat n°5

Dossiers d'affaires de simple police
Cote
1056W6 (Cote)
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers d'affaires de simple police
Résultat n°6

1943-1950
Cote
1056W2 (Cote)
 Date
1943-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1943-1950
Résultat n°7

1944-1946
Cote
1056W4 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1944-1946
Résultat n°8

Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit agricole d'Amboise (1946-1947)
Cote
1056W7 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...
Résultat n°9

1947-1950
Cote
1056W5 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1947-1950
Résultat n°10

1951-1954
Cote
1333W1 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1951-1954
Résultat n°11

1951-1954
Cote
1333W7 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1951-1954
Résultat n°12

1955-1957
Cote
1333W2 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1955-1957
Résultat n°13

1955-1958
Cote
1333W17 (Cote)
 Date
1955-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1955-1958
Résultat n°14

1955-1958
Cote
1333W8 (Cote)
 Date
1955-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1955-1958
Résultat n°15

1956-1958
Cote
1333W21 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1956-1958
Résultat n°16

Registres des frais et émoluments du greffe.
Cote
1333W15 (Cote)
 Date
1957-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Administration générale
  • Registres des frais et émoluments du greffe.
Résultat n°17

1958-1963 (lacune : 1962).
Cote
1333W3 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1963 (lacune : 1962).
Résultat n°18

1958-1963
Cote
1333W22 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1958-1963
Résultat n°19

1958-1963
Cote
1333W18 (Cote)
 Date
1958-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1958-1963
Résultat n°20

1959-1962
Cote
1333W9 (Cote)
 Date
1959-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1962