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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1333W12 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de tutelle de mineurs.
2
Cote
1333W1 (Cote)
Date
1951-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1951-1954
3
Cote
1333W2 (Cote)
Date
1955-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1955-1957
4
Cote
1333W21 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1956-1958
5
Cote
1056W1 (Cote)
Date
1938-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils : répertoires
6
Cote
1056W7 (Cote)
Date
1946-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...
7
Cote
1333W5 (Cote)
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1967-1969
8
Cote
1333W16 (Cote)
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire des actes du greffe.
9
Cote
1333W27 (Cote)
Date
1969-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Bordereaux d'inscription de privilèges
  • 1969-1970
10
Cote
1056W3 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1943
11
Cote
1333W3 (Cote)
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1963 (lac. 1962).
12
Cote
1333W23 (Cote)
Date
1939-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1939-1953
13
Cote
1333W6 (Cote)
Date
1970-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1970-1972
14
Cote
1333W14 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de procédure en matière civile.
15
Cote
1056W4 (Cote)
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1944-1946
16
Cote
1333W24 (Cote)
Date
1954-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions administratives
  • Warrants agricoles
  • Registres de transcription des déclarations
  • 1954-1959
17
Cote
1056W6 (Cote)
Date
1941-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers d'affaires de simple police
18
Cote
1333W19 (Cote)
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général
19
Cote
1333W22 (Cote)
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1958-1963
20
Cote
1333W15 (Cote)
Date
1957-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton d'Amboise

  • Administration générale
  • Registres des frais et émoluments du greffe.