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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1333W12 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de tutelle de mineurs.
2
Cote
1333W1 (Cote)
Date
1951-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1951-1954
3
Cote
1333W2 (Cote)
Date
1955-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1955-1957
4
Cote
1333W21 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1956-1958
5
Cote
1056W1 (Cote)
Date
1938-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Jugements civils : répertoires
6
Cote
1056W7 (Cote)
Date
1946-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions administratives
  • Actes de sociétés
  • Statuts de coopératives agricoles [1946-1950] ; crédit...
7
Cote
1333W5 (Cote)
Date
1967-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1967-1969
8
Cote
1333W16 (Cote)
Date
1964-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Répertoire des actes du greffe.
9
Cote
1056W3 (Cote)
Date
1940-1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1940-1943
10
Cote
1333W3 (Cote)
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1958-1963 (lacune : 1962).
11
Cote
1333W6 (Cote)
Date
1970-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1970-1972
12
Cote
1333W14 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers de procédure en matière civile.
13
Cote
1056W4 (Cote)
Date
1944-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils
  • 1944-1946
14
Cote
1056W6 (Cote)
Date
1941-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Procédures
  • Dossiers d'affaires de simple police
15
Cote
1333W19 (Cote)
Date
1964-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : répertoire général
16
Cote
1333W22 (Cote)
Date
1958-1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Audiences civiles et pénales : plumitifs
  • 1958-1963
17
Cote
1333W15 (Cote)
Date
1957-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Administration générale
  • Registres des frais et émoluments du greffe.
18
Cote
1333W9 (Cote)
Date
1959-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Actes civils, actes de sociétés
  • 1959-1962
19
Cote
1333W596 (Cote)
Date
1965-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Répertoires et registres spécifiques
  • Conciliation : registres des avertissements
  • 1965-1972
20
Cote
1056W1 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Justice de paix du canton d'Amboise (1938-1972)

  • Attributions civiles et pénales
  • Jugements civils : minutes
  • 1940-1942