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645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    955W1 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1941-1943

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W3 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W4 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1945

    Date

    1946

    Cote

    955W5 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1946

    Date

    1947

    Cote

    955W6 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1946

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1947

    Date

    1948

    Cote

    955W7 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1947

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1948

    Date

    1948

    Cote

    955W8 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1948

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Section industrielle.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1193W1 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Conciliation, enregistrement : journaux.
    • Section industrielle.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Section commerciale.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1193W2 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Conciliation, enregistrement : journaux.
    • Section commerciale.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles (1950-1953) et commerciales (1954-1955).

    Date

    1950-1955

    Cote

    1193W3 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1193W4 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1949

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1193W5 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1950

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1193W6 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1951

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1193W7 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1952

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1193W8 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1953

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1193W9 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1954

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1193W10 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1955

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)

    Date

    1938-1980

    Cote

    1193W11 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Dépôt d'un modèle de porte-cigarettes-briquet interchangeable par M. Frébot enregistré le 10 janvier 1973 sous le n°873 (photographies).

    Date

    1973

    Cote

    1193W12 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de porte-cigarettes-briquet interchangeable...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets par M. Leclerc enregistré le 18 janvier 1973 sous le n°874 (4 photographies).

    Date

    1973

    Cote

    1193W13 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Dépôt de modèles de sièges « Déco » par M. Blanchet enregistré le 10 avril 1973 sous le n°880 (4 livrets contenant les photographies et les croquis des modèles).

    Date

    1973

    Cote

    1193W14 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de sièges « Déco » par M. Blanchet...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Dépôt de modèles de galons par M. Bassereau enregistré le 20 juillet 1973 sous le n°886 (3 modèles).

    Date

    1973

    Cote

    1193W15 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de galons par M. Bassereau enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Dépôt d'un modèle de verseur pour produits pulvérulents par la société Polyflex S.A. enregistré le 3 septembre 1973 sous le n°888 (2 photographies).

    Date

    1973

    Cote

    1193W16 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de verseur pour produits pulvérulents...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Dépôt d'un modèle de couvercle contenant un corps intérieur ou faux-fond destiné à recevoir un motif floral ou autre par les établissements Plasticlair enregistré le 25 février 1974 sous le n°900 (modèle de couvercle décoré).

    Date

    1974

    Cote

    1193W17 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de couvercle contenant un corps intérieur...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

    Date

    1974

    Cote

    1193W18 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Dépôt de 11 modèles de passementeries, galons effilés et franges, numérotés et agrafés sur bristol par M. Bassereau enregistré le 25 novembre 1974 sous le n°916 (échantillons).

    Date

    1974

    Cote

    1193W19 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 11 modèles de passementeries, galons effilés...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Dépôt de 3 modèles de plaques funéraires par les établissements du Roc enregistré le 6 juin 1975 sous le n° 922 (croquis).

    Date

    1975

    Cote

    1193W20 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 3 modèles de plaques funéraires par les établissements...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Dépôt d'un modèle de porte-moulinet par MM. Pezon et Michel enregistré le 9 juin 1975 sous le n°923 (2 modèles).

    Date

    1975

    Cote

    1193W21 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de porte-moulinet par MM. Pezon et...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Dépôt de modèles de tables par M. Cairola enregistré le 3 juillet 1975 sous le n°924 (photographies).

    Date

    1975

    Cote

    1193W22 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de tables par M. Cairola enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Dépôt d'un modèle d'arthromoteur du genou par M. Vaux enregistré le 4 novembre 1975 sous le n°929 (photographies).

    Date

    1975

    Cote

    1193W23 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle d'arthromoteur du genou par M. Vaux...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Dépôt d'un modèle de moulinet par la société Pezon et Michel enregistré le 20 novembre 1975 sous le n°930 (photographies).

    Date

    1975

    Cote

    1193W24 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de moulinet par la société Pezon...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Dépôt de modèles de poissons nageurs et d'aiguillons articulés par M. Michel enregistré le 3 décembre 1975 sous le n°932 (10 modèles).

    Date

    1975

    Cote

    1193W25 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de poissons nageurs et d'aiguillons...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Dépôt de modèles d'abri de jardin par la société MS Productions enregistré le 23 janvier 1976 sous le n°935 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W26 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles d'abri de jardin par la société MS...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Dépôt de modèles de meubles par M. Dorison enregistré le 4 février 1976 sous le n°937 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W27 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de meubles par M. Dorison enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger enregistré le 17 février 1976 sous le n°938 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W28 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Dépôt de 2 modèles de statues par M. Dorison enregistré le 29 mars 1979 sous le n°939 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W29 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 2 modèles de statues par M. Dorison enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Dépôt de 4 modèles de passementeries, galons effilés et franges, numérotés et agrafés sur bristol par M. Bassereau enregistré le 22 juin 1976 sous le n°948 (échantillons).

    Date

    1976

    Cote

    1193W30 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 4 modèles de passementeries, galons effilés...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Dépôt d'un modèle de table de travail en tôle pliée et d'une servante d'atelier à poignée arrondie par M. Goubert enregistré le 26 novembre 1976 sous le n°956 (croquis et photographie).

    Date

    1976

    Cote

    1193W31 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de table de travail en tôle pliée...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Dépôt de modèles de croix funéraires par les établissements Roc enregistré le 24 mars 1977 sous le n°964 (2 modèles en céramique).

    Date

    1977

    Cote

    1193W32 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de croix funéraires par les établissements...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Dépôt de modèles de couvercles par M. Chaudet enregistré le 28 juin 1977 sous le n°969 (2 modèles de couvercles).

    Date

    1977

    Cote

    1193W33 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de couvercles par M. Chaudet enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Dépôt d'un modèle de turbine éolienne par M. Florentin enregistré le 12 octobre 1977 sous le n°976 (2 croquis).

    Date

    1977

    Cote

    1193W34 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de turbine éolienne par M. Florentin...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Dépôt d'un modèle de jeu de société par M. Vallée enregistré le 12 décembre 1977 sous le n°981 (croquis).

    Date

    1977

    Cote

    1193W35 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de jeu de société par M. Vallée enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Dépôt d'un modèle de jeu de hasard hebdomadaire par la société anonyme La Nouvelle République du Centre-Ouest enregistré le 14 février 1978 sous le n°986 (règlement, vignettes et affichettes).

    Date

    1978

    Cote

    1193W36 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de jeu de hasard hebdomadaire par...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Dépôt de modèles de bouteilles et boules en plastique contenant de l'eau et des paysages par la société Nemery et Calmejane enregistré le 9 mars 1978 sous le n°992 (74 modèles).

    Date

    1978

    Cote

    1193W37 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de bouteilles et boules en plastique...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Dépôt d'un modèle de table de réanimation par la société Médipréma enregistré le 29 juin 1978 sous le n°994 (croquis). [Il manque la fiche d'enregistrement au Conseil de prud'hommes].

    Date

    1978

    Cote

    1193W38 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de table de réanimation par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    Dépôt de 4 modèles de couvercles et flacons doseurs par M. Chaudet enregistré le 23 octobre 1978 sous le n°1001 (4 croquis).

    Date

    1978

    Cote

    1193W39 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 4 modèles de couvercles et flacons doseurs...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Dépôt de modèles de perceuses par M. Adam enregistré le 23 novembre 1978 sous le n°1005 (photographies).

    Date

    1978

    Cote

    1193W40 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de perceuses par M. Adam enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Dépôt de modèle de panneaux publicitaires par la société Atemetal enregistré le 3 janvier 1979 sous le n°1006 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W41 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèle de panneaux publicitaires par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Dépôt de modèles de répertoires téléphoniques par M. Rolland enregistré le 16 janvier 1979 sous le n°1007 (2 montages).

    Date

    1979

    Cote

    1193W42 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de répertoires téléphoniques par M....

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Dépôt d'un modèle de jeu de société par M. Joubert enregistré le 7 mars 1979 sous le n°1012 (règlement et 6 photographies).

    Date

    1979

    Cote

    1193W43 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de jeu de société par M. Joubert...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Dépôt de modèles de stylos souvenirs par la société Nemery et Calmejane enregistré le 23 février 1979 sous le n°1014 (100 modèles de stylos).

    Date

    1979

    Cote

    1193W44 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de stylos souvenirs par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Dépôt d'un modèle représentant la forme et les notes de fabrication d'une pièce métallique servant de poteau de clôture des terrains, par M. Bonnet enregistré le 17 avril 1979 sous le n°1018 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W45 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle représentant la forme et les notes...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société Médipréma enregistré le 25 juin 1979 sous le n°1026 (croquis).

    Date

    1979

    Cote

    1193W46 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1334W1 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1956

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1334W2 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1957

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1334W3 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1334W4 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1959

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1334W5 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W6 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1334W7 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1962

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1334W8 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1963

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Janvier-mai 1964

    Date

    1964

    Cote

    1334W9 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • Janvier-mai 1964

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Juin-décembre 1964

    Date

    1964

    Cote

    1334W10 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • Juin-décembre 1964

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Janvier-juillet 1965

    Date

    1965

    Cote

    1334W11 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • Janvier-juillet 1965

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Septembre-décembre 1965

    Date

    1965

    Cote

    1334W12 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • Septembre-décembre 1965

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1334W13 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1955

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1334W14 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1956

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1334W15 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1957

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1334W16 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1334W17 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1959

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1334W18 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W19 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W20 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1334W21 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1963

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1334W22 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1964

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1334W23 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1965

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    1958 n° 3700 à 3758

    Date

    1958

    Cote

    1334W24 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1958 n° 3700 à 3758

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    1958 n° 3759 à 3830

    Date

    1958

    Cote

    1334W25 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1958 n° 3759 à 3830

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    1958 n° 3831 à 3900

    Date

    1958

    Cote

    1334W26 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1958 n° 3831 à 3900

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)