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645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2006-2014.

    Date

    2006-2014

    Cote

    3090W4 (Cote)

    • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

    • Administration générale
    • Statistiques
    • 2006-2014.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1986 (lettres S-Z), 1988 (lettres A-C ).

    Date

    1986, 1988

    Cote

    3090W12 (Cote)

    • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

    • Actes de justice
    • Répertoire général : fiches
    • 1986 (lettres S-Z), 1988 (lettres A-C ).

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1989

    Cote

    2098W78 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Répertoire général : fiches chronologiques
    • Répertoire général des affaires hors référés : fiches...
    • 1989

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2007-2008

    Date

    2007-2008

    Cote

    2098W114 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement
    • 2007-2008

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1990

    Cote

    2098W79 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Répertoire général : fiches chronologiques
    • Répertoire général des affaires hors référés : fiches...
    • 1990

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2098W129 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2006

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2098W124 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2006

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2098W119 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2006

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2006

    Date

    2006

    Cote

    2098W113 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement
    • 2006

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W128 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    3ème trimestre 1986-2005.

    Date

    1986-2005

    Cote

    3090W3 (Cote)

    • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

    • Administration générale
    • Statistiques
    • 3ème trimestre 1986-2005.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    2004-2005

    Date

    2004-2005

    Cote

    2098W112 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement
    • 2004-2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W118 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    2005

    Date

    2005

    Cote

    2098W123 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2005

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2098W127 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2004

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2098W117 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2004

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2098W122 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2004

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2098W126 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2003

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    2002-2003

    Date

    2002-2003

    Cote

    2098W111 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement
    • 2002-2003

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2098W121 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2003

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    2003

    Date

    2003

    Cote

    2098W116 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2003

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W120 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W115 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    2002

    Date

    2002

    Cote

    2098W125 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2002

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1976

    Cote

    1758W86 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W72 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registres d'audiences
    • Section activités diverses
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1994

    Cote

    1664W71 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W75 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registres d'audiences
    • Section commerce
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    2001

    Date

    2001

    Cote

    1758W79 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registres d'audiences
    • Section industrie
    • 2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1980-1983

    Cote

    1664W66 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1980-1983

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1994-2001

    Date

    1994-2001

    Cote

    1664W77 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section agriculture
    • 1994-2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    2000-2001

    Date

    2000-2001

    Cote

    2098W110 (Cote)

    • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

    • Registres d'audiences
    • Section encadrement
    • 2000-2001

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1992-1993

    Cote

    1664W70 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1992-1993

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1976

    Cote

    1758W85 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Conciliation : procès-verbaux
    • toutes sections
    • 1976

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1990-1991

    Cote

    1664W69 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1990-1991

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1997-1998

    Cote

    1664W73 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1997-1998

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Section référé

    Date

    2000-2001

    Cote

    1758W80 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registres d'audiences
    • Section référé

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1984-1987

    Cote

    1664W67 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1984-1987

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1988-1989

    Cote

    1664W68 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1988-1989

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1995-1996

    Cote

    1664W72 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1995-1996

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)