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645 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des délibérations et des faits.
Cote
2661W1 (Cote)
 Date
1928-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Registre des délibérations et des faits.
Résultat n°2

1936-1968
Cote
1334W131 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°3

1969 n°1 à 22
Cote
1334W29 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1969 n°1 à 22
Résultat n°4

1936-1968
Cote
1334W132 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°5

1936-1968
Cote
1334W133 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°6

1936-1968
Cote
1334W130 (Cote)
 Date
1936-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
Résultat n°7

Industries métallurgiques, mécaniques et connexes : conventions collectives, accords, avenants, barèmes des salaires, correspondance.
Cote
1382W13 (Cote)
 Date
1936-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Industries métallurgiques, mécaniques et connexes :...
Résultat n°8

Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes des salaires, correspondance.
Cote
1382W14 (Cote)
 Date
1937-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes...
Résultat n°9

Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)
Cote
1193W11 (Cote)
 Date
1938-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...
Résultat n°10

1941-1943
Cote
955W1 (Cote)
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1941-1943
Résultat n°11

Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.
Cote
1382W15 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.
Résultat n°12

Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.
Cote
2661W2 (Cote)
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...
Résultat n°13

1944
Cote
955W2 (Cote)
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1944
Résultat n°14

1945
Cote
955W4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°15

1945
Cote
955W3 (Cote)
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°16

Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux, barèmes des salaires, correspondance.
Cote
1382W16 (Cote)
 Date
1945-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

  • Conventions collectives
  • Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°17

1945
Cote
955W5 (Cote)
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1945
Résultat n°18

1947-1958
Cote
1334W127 (Cote)
 Date
1947-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
  • 1947-1958
Résultat n°19

1946
Cote
955W6 (Cote)
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1946
Résultat n°20

1948
Cote
955W8 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1948