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645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W131 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1969 n°1 à 22

    Cote

    1334W29 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1969 n°1 à 22

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W132 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W133 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W130 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Industries métallurgiques, mécaniques et connexes : conventions collectives, accords, avenants, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1936-1969

    Cote

    1382W13 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Industries métallurgiques, mécaniques et connexes :...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1937-1968

    Cote

    1382W14 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)

    Date

    1938-1980

    Cote

    1193W11 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    955W1 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1941-1943

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1382W15 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    2661W2 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W4 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W3 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1945-1966

    Cote

    1382W16 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1945

    Date

    1946

    Cote

    955W5 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1946

    Date

    1947

    Cote

    955W6 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1946

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1948

    Date

    1948

    Cote

    955W8 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1948

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1947

    Date

    1948

    Cote

    955W7 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1947

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1193W4 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1949

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Section commerciale.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1193W2 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Conciliation, enregistrement : journaux.
    • Section commerciale.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Section industrielle.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1193W1 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Conciliation, enregistrement : journaux.
    • Section industrielle.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 30 mm (1950-1980), une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban bleu-rouge, diamètre 65 mm (1986....)

    Date

    1950-1986

    Cote

    2661W9 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Une médaille de bronze argenté suspendue par un ruban...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles (1950-1953) et commerciales (1954-1955).

    Date

    1950-1955

    Cote

    1193W3 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce de Tours : photographies.

    Date

    1950-1960

    Cote

    2661W8 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Séances du Conseil de prud'hommes à la Chambre de commerce...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    11 février 1950-29 octobre 1960

    Date

    1950-1960

    Cote

    1334W134 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Registres de dépôts des conventions collectives.
    • 11 février 1950-29 octobre 1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1193W5 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1950

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1193W6 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1951

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1193W7 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1952

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1193W8 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1953

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Jugements et conciliation, section commerce et industrie

    Date

    1954-1957

    Cote

    1334W116 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce et industrie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1193W9 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1954

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1193W10 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1955

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1334W13 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1955

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1955-1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    1382W5 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Affaires prud'homales, conciliation, section industrie
    • 1955-1957

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Jugements, section industrie

    Date

    1956-1962

    Cote

    1334W124 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements, section industrie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1334W1 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1956

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1334W14 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1956

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1334W15 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1957

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1334W2 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1957

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    1958-1960

    Date

    1958-1960

    Cote

    1382W6 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Affaires prud'homales, conciliation, section industrie
    • 1958-1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1334W3 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Conciliation, section commerce

    Date

    1958

    Cote

    1334W118 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1334W16 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    1958 n° 3759 à 3830

    Date

    1958

    Cote

    1334W25 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1958 n° 3759 à 3830

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Jugements et conciliation, section commerce et industrie

    Date

    1958-1960

    Cote

    1334W117 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce et industrie

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Tableaux d'inscription sections industrie, commerce, et agriculture.

    Date

    1958-1978

    Cote

    2661W3 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Tableaux d'inscription sections industrie, commerce,...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    1958 n° 3700 à 3758

    Date

    1958

    Cote

    1334W24 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1958 n° 3700 à 3758

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    1958 n° 3831 à 3900

    Date

    1958

    Cote

    1334W26 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1958 n° 3831 à 3900

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    1959-1967

    Date

    1959-1967

    Cote

    1334W128 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1959-1967

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Conciliation, section commerce

    Date

    1959

    Cote

    1334W119 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1334W17 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1959

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    1959 n° 3901 à 3960

    Date

    1959

    Cote

    1334W27 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1959 n° 3901 à 3960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    1959 n° 3961 à 4000

    Date

    1959

    Cote

    1334W28 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1959 n° 3961 à 4000

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1334W4 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1959

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1334W18 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    10 octobre 1960-19 décembre 1967

    Date

    1960-1967

    Cote

    1334W135 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Registres de dépôts des conventions collectives.
    • 10 octobre 1960-19 décembre 1967

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1334W5 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1960

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Conciliation, section commerce

    Date

    1960

    Cote

    1334W120 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1994

    Cote

    1664W71 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1994

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Jugements et conciliation, section commerce

    Date

    1961-1964

    Cote

    1334W121 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Jugements et conciliation, section commerce

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W19 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1382W7 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Affaires prud'homales, conciliation, section industrie
    • 1961-1962

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    1980-1983

    Cote

    1664W66 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1980-1983

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Registre destiné à l'enregistrement des contredits (déclarations)

    Date

    1961-1994

    Cote

    1758W69 (Cote)

    • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

    • Registre destiné à l'enregistrement des contredits...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    1992-1993

    Cote

    1664W70 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1992-1993

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    1990-1991

    Cote

    1664W69 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1990-1991

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    1997-1998

    Cote

    1664W73 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1997-1998

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W6 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    1984-1987

    Cote

    1664W67 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1984-1987

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    1988-1989

    Cote

    1664W68 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1988-1989

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    1995-1996

    Cote

    1664W72 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Actes de justice
    • Registre d'audiences
    • Section activités diverses
    • 1995-1996

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Registre des dépôts des règlements intérieurs

    Date

    1961-1972

    Cote

    1664W1 (Cote)

    • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

    • Registre des dépôts des règlements intérieurs

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1334W20 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1961

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1334W7 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1962

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1334W21 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Procès-verbaux relatifs à la concilation
    • 1963

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1334W8 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Jugements et ordonnances
    • 1963

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    1382W8 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Répertoires généraux, inscription au rôle
    • Affaires prud'homales, conciliation, section industrie
    • 1963-1964

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)