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645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    955W1 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1941-1943

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W3 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W4 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1945

    Date

    1946

    Cote

    955W5 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1946

    Date

    1947

    Cote

    955W6 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1946

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    1947

    Date

    1948

    Cote

    955W7 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1947

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1948

    Date

    1948

    Cote

    955W8 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1948

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Section industrielle.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1193W1 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Conciliation, enregistrement : journaux.
    • Section industrielle.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Section commerciale.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1193W2 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Conciliation, enregistrement : journaux.
    • Section commerciale.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles (1950-1953) et commerciales (1954-1955).

    Date

    1950-1955

    Cote

    1193W3 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Répertoires chronologiques
    • Jugements, enregistrement : journaux des sections industrielles...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1193W4 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1949

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1193W5 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1950

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1193W6 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1951

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1193W7 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1952

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1193W8 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1953

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1193W9 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1954

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1193W10 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Jugements
    • 1955

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)

    Date

    1938-1980

    Cote

    1193W11 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Dépôt d'un modèle de porte-cigarettes-briquet interchangeable par M. Frébot enregistré le 10 janvier 1973 sous le n°873 (photographies).

    Date

    1973

    Cote

    1193W12 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de porte-cigarettes-briquet interchangeable...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets par M. Leclerc enregistré le 18 janvier 1973 sous le n°874 (4 photographies).

    Date

    1973

    Cote

    1193W13 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de sorties de cheminées de chalets...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Dépôt de modèles de sièges « Déco » par M. Blanchet enregistré le 10 avril 1973 sous le n°880 (4 livrets contenant les photographies et les croquis des modèles).

    Date

    1973

    Cote

    1193W14 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de sièges « Déco » par M. Blanchet...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Dépôt de modèles de galons par M. Bassereau enregistré le 20 juillet 1973 sous le n°886 (3 modèles).

    Date

    1973

    Cote

    1193W15 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de galons par M. Bassereau enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Dépôt d'un modèle de verseur pour produits pulvérulents par la société Polyflex S.A. enregistré le 3 septembre 1973 sous le n°888 (2 photographies).

    Date

    1973

    Cote

    1193W16 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de verseur pour produits pulvérulents...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Dépôt d'un modèle de couvercle contenant un corps intérieur ou faux-fond destiné à recevoir un motif floral ou autre par les établissements Plasticlair enregistré le 25 février 1974 sous le n°900 (modèle de couvercle décoré).

    Date

    1974

    Cote

    1193W17 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de couvercle contenant un corps intérieur...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré le 25 mars 1974 sous le n°903 (croquis et photographies). [Il manque la fiche d'enregistrement au conseil des Prud'hommes].

    Date

    1974

    Cote

    1193W18 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Dépôt de 11 modèles de passementeries, galons effilés et franges, numérotés et agrafés sur bristol par M. Bassereau enregistré le 25 novembre 1974 sous le n°916 (échantillons).

    Date

    1974

    Cote

    1193W19 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 11 modèles de passementeries, galons effilés...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Dépôt de 3 modèles de plaques funéraires par les établissements du Roc enregistré le 6 juin 1975 sous le n° 922 (croquis).

    Date

    1975

    Cote

    1193W20 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 3 modèles de plaques funéraires par les établissements...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Dépôt d'un modèle de porte-moulinet par MM. Pezon et Michel enregistré le 9 juin 1975 sous le n°923 (2 modèles).

    Date

    1975

    Cote

    1193W21 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de porte-moulinet par MM. Pezon et...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Dépôt de modèles de tables par M. Cairola enregistré le 3 juillet 1975 sous le n°924 (photographies).

    Date

    1975

    Cote

    1193W22 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de tables par M. Cairola enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Dépôt d'un modèle d'arthromoteur du genou par M. Vaux enregistré le 4 novembre 1975 sous le n°929 (photographies).

    Date

    1975

    Cote

    1193W23 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle d'arthromoteur du genou par M. Vaux...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Dépôt d'un modèle de moulinet par la société Pezon et Michel enregistré le 20 novembre 1975 sous le n°930 (photographies).

    Date

    1975

    Cote

    1193W24 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de moulinet par la société Pezon...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Dépôt de modèles de poissons nageurs et d'aiguillons articulés par M. Michel enregistré le 3 décembre 1975 sous le n°932 (10 modèles).

    Date

    1975

    Cote

    1193W25 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de poissons nageurs et d'aiguillons...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Dépôt de modèles d'abri de jardin par la société MS Productions enregistré le 23 janvier 1976 sous le n°935 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W26 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles d'abri de jardin par la société MS...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Dépôt de modèles de meubles par M. Dorison enregistré le 4 février 1976 sous le n°937 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W27 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de meubles par M. Dorison enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger enregistré le 17 février 1976 sous le n°938 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W28 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle d'encolleuse de carton par M. Zollinger...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Dépôt de 2 modèles de statues par M. Dorison enregistré le 29 mars 1979 sous le n°939 (croquis).

    Date

    1976

    Cote

    1193W29 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 2 modèles de statues par M. Dorison enregistré...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Dépôt de 4 modèles de passementeries, galons effilés et franges, numérotés et agrafés sur bristol par M. Bassereau enregistré le 22 juin 1976 sous le n°948 (échantillons).

    Date

    1976

    Cote

    1193W30 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de 4 modèles de passementeries, galons effilés...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Dépôt d'un modèle de table de travail en tôle pliée et d'une servante d'atelier à poignée arrondie par M. Goubert enregistré le 26 novembre 1976 sous le n°956 (croquis et photographie).

    Date

    1976

    Cote

    1193W31 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt d'un modèle de table de travail en tôle pliée...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Dépôt de modèles de croix funéraires par les établissements Roc enregistré le 24 mars 1977 sous le n°964 (2 modèles en céramique).

    Date

    1977

    Cote

    1193W32 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Dépôt des dessins et modèles industriels
    • Dépôt de modèles de croix funéraires par les établissements...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)