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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2098W150 (Cote)
Date
1980-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section activités diverses et encadrement, jugements
2
Cote
1758W86 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Conciliation : procès-verbaux
  • toutes sections
  • 1976
3
Cote
2098W44 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1984
  • Section commerce
4
Cote
1334W127 (Cote)
Date
1947-1958
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
  • 1947-1958
5
Cote
1758W72 (Cote)
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Registres d'audiences
  • Section activités diverses
  • 2001
6
Cote
1334W85 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1989 n° 585 à 610
7
Cote
1334W58 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 195 à 227
8
Cote
1664W90 (Cote)
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section commerce
  • 1994-1995
9
Cote
1758W76 (Cote)
Date
1998-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Registres d'audiences
  • Section encadrement
10
Cote
2098W120 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres d'audiences
  • Section activités diverses
  • 2002
11
Cote
1193W18 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de Diagn-entorse par M. Vaux enregistré...
12
Cote
1664W71 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section activités diverses
  • 1994
13
Cote
2098W31 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1979
  • Sections agriculture et encadrement
14
Cote
1334W56 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 145 à 169
15
Cote
1334W44 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1979 n° 183 à 208
16
Cote
2098W141 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Section industrie
  • Jugements
  • 1974-13 novembre 1978
17
Cote
1193W46 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

  • Dessins et modèles industriels
  • Dépôt des dessins et modèles industriels
  • Dépôt d'un modèle de lits-parc-chirurgie par la société...
18
Cote
2098W128 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Registres d'audiences
  • Section commerce
  • 2005
19
Cote
1334W121 (Cote)
Date
1961-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Répertoires généraux, inscription au rôle
  • Jugements et conciliation, section commerce
20
Cote
1664W33 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Jugements
  • Janvier au 5 mai 1980
21
Cote
1664W43 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Jugements
  • Janvier à mars 1982
22
Cote
955W2 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

  • 1944
23
Cote
1758W61 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Dossiers de procédures
  • 2000 n°1234 à 1400
24
Cote
1334W98 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1989 n° 941 à 966
25
Cote
3090W24 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3090W - Conseil de prud'hommes : administration, actes...

  • Actes de justice
  • Minutes des décisions
  • 1er avril-30 mai 1992.
26
Cote
1334W78 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Dossiers de procédures
  • 1989 n° 394 à 421
27
Cote
1758W39 (Cote)
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Dossiers de procédures
  • 1999 n° 1399 à 1481
28
Cote
1758W55 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Dossiers de procédures
  • 2000 n°755 à 835
29
Cote
2098W4 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Minutes de décisions
  • Jugements 
  • 1987
  • Octobre - 15 novembre
30
Cote
1664W64 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registres généraux, inscription au rôle
  • conciliation, section Industrie
  • Octobre-décembre 1972
31
Cote
1664W59 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registres généraux, inscription au rôle
  • Conciliation, section commerce.
  • Juillet-décembre 1972
32
Cote
1664W19 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Jugements
  • 9 novembre à décembre 1976
33
Cote
1664W114 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section industrie
  • 1994
34
Cote
2098W48 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2098W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions,...

  • Conciliations : procès-verbaux.
  • 1985
  • Section industrie
35
Cote
1334W131 (Cote)
Date
1936-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
  • 1936-1968
36
Cote
1334W19 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Procès-verbaux relatifs à la concilation
  • 1961
37
Cote
1334W140 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

  • Conventions collectives
  • Registres de dépôts des conventions collectives.
  • 1975
38
Cote
2661W1 (Cote)
Date
1928-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

  • Registre des délibérations et des faits.
39
Cote
1758W56 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1758W - Conseil de prud'hommes : minutes de décisions...

  • Dossiers de procédures
  • 2000 n°836 à 924
40
Cote
1664W111 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1664W - Conseil de prud'hommes : registres d'audiences...

  • Actes de justice
  • Registre d'audiences
  • Section industrie
  • 1991