Filtrer les résultats
Multimédias
  • 645
Période
  • 622
  • 42
Nom de l'inventaire
  • 159
  • 143
  • 132
  • 86
  • 46
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 13
  • 12
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 645
Titres
Aucune valeur disponible

645 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations et des faits.

    Date

    1928-1967

    Cote

    2661W1 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Registre des délibérations et des faits.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W131 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    1969 n°1 à 22

    Cote

    1334W29 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Dossiers de procédures
    • 1969 n°1 à 22

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W132 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W133 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    1936-1968

    Date

    1936-1968

    Cote

    1334W130 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Conventions collectives
    • Exemplaires déposés des conventions ou accords collectifs...
    • 1936-1968

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Industries métallurgiques, mécaniques et connexes : conventions collectives, accords, avenants, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1936-1969

    Cote

    1382W13 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Industries métallurgiques, mécaniques et connexes :...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1937-1968

    Cote

    1382W14 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Imprimerie : conventions collectives, accords, barèmes...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953), cahiers d'enregistrement (1938-1959), certficats de dépôts (1959-1980)

    Date

    1938-1980

    Cote

    1193W11 (Cote)

    • Contexte : 1193W - Conseil de prud'hommes : minutes et dépôts...

    • Dessins et modèles industriels
    • Enregistrement des dépôts : textes officiels (1949-1953),...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1941-1943

    Date

    1941-1943

    Cote

    955W1 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1941-1943

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.

    Date

    1942-1945

    Cote

    1382W15 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Notariat : conventions collectives, barèmes des salaires.

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de prud'hommes : arrêté, compte rendu de réunion, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    2661W2 (Cote)

    • Contexte : 2661W - Conseil de prud'hommes : organisation et fonctionnement...

    • Révocation de M. Aupetit, secrétaire du Conseil de...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1944

    Date

    1944

    Cote

    955W2 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1944

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W4 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1945

    Date

    1945

    Cote

    955W3 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux, barèmes des salaires, correspondance.

    Date

    1945-1966

    Cote

    1382W16 (Cote)

    • Contexte : 1382W - Conseil de prud'hommes : répertoires et minutes...

    • Conventions collectives
    • Agriculture : conventions collectives, arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1945

    Date

    1946

    Cote

    955W5 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1945

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    1334W127 (Cote)

    • Contexte : 1334W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions,...

    • Contrats d'apprentissage : registres de dépôts
    • 1947-1958

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1946

    Date

    1947

    Cote

    955W6 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1946

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1948

    Date

    1948

    Cote

    955W8 (Cote)

    • Contexte : 955W - Conseil de prud'hommes : minutes des décisions...

    • 1948

    Producteur :

    France. Conseil de prud'hommes (Indre-et-Loire)