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259 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    février-mai 1940

    Date

    février-mai 1940

    Cote

    2R372 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • février-mai 1940
  2. Résultat n°2

    février 1940

    Date

    février 1940

    Cote

    2R371 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • février 1940
  3. Résultat n°3

    janvier 1940

    Date

    janvier 1940

    Cote

    2R370 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • janvier 1940
  4. Résultat n°4

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2R369 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • 1939
  5. Résultat n°5

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2R368 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • 1939
  6. Résultat n°6

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R367 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  7. Résultat n°7

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R366 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  8. Résultat n°8

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R365 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  9. Résultat n°9

    1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    2R364 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1913-1914
  10. Résultat n°10

    1911-1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    2R363 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1911-1912
  11. Résultat n°11

    1910

    Date

    1910

    Cote

    2R362 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1910
  12. Résultat n°12

    1909

    Date

    1909

    Cote

    2R361 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1909
  13. Résultat n°13

    1909

    Date

    1909

    Cote

    2R360 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1909
  14. Résultat n°14

    1907-1908

    Date

    1907-1908

    Cote

    2R359 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1907-1908
  15. Résultat n°15

    1903-1905

    Date

    1903-1905

    Cote

    2R358 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1903-1905
  16. Résultat n°16

    1899-1902

    Date

    1899-1902

    Cote

    2R357 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1899-1902
  17. Résultat n°17

    1897-1898

    Date

    1897-1898

    Cote

    2R356 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1897-1898
  18. Résultat n°18

    1895-1896

    Date

    1895-1896

    Cote

    2R355 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1895-1896
  19. Résultat n°19

    1893-1894

    Date

    1893-1894

    Cote

    2R354 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1893-1894
  20. Résultat n°20

    1891-1892

    Date

    1891-1892

    Cote

    2R353 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1891-1892
  21. Résultat n°21

    1889

    Date

    1889

    Cote

    2R352 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1889
  22. Résultat n°22

    1886-1888

    Date

    1886-1888

    Cote

    2R351 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1886-1888
  23. Résultat n°23

    1882-1883

    Date

    1882-1883

    Cote

    2R350 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1882-1883
  24. Résultat n°24

    1880-1881

    Date

    1880-1881

    Cote

    2R349 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1880-1881
  25. Résultat n°25

    1877-1878

    Date

    1877-1878

    Cote

    2R348 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1877-1878
  26. Résultat n°26

    1875-1876

    Date

    1875-1876

    Cote

    2R347 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1875-1876
  27. Résultat n°27

    1872-1873

    Date

    1872-1873

    Cote

    2R346 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1872-1873
  28. Résultat n°28

    1871

    Date

    1871

    Cote

    2R345 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1871
  29. Résultat n°29

    1870

    Date

    1870

    Cote

    2R344 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1870
  30. Résultat n°30

    1863-1869

    Date

    1863-1869

    Cote

    2R343 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1863-1869
  31. Résultat n°31

    1860-1862

    Date

    1860-1862

    Cote

    2R342 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1860-1862
  32. Résultat n°32

    1857-1859

    Date

    1857-1859

    Cote

    2R341 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1857-1859
  33. Résultat n°33

    1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)

    Date

    1923-1924

    Cote

    2R340 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)
  34. Résultat n°34

    1914 (dossiers 5377-5400)

    Date

    1914

    Cote

    2R339 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5377-5400)
  35. Résultat n°35

    1914 (dossiers 5366-5376)

    Date

    1914

    Cote

    2R338 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5366-5376)
  36. Résultat n°36

    1914 (dossiers 5340-5365)

    Date

    1914

    Cote

    2R337 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5340-5365)
  37. Résultat n°37

    1914 (dossiers 5317-5339)

    Date

    1914

    Cote

    2R336 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5317-5339)
  38. Résultat n°38

    1914 (dossiers 5273-5316)

    Date

    1914

    Cote

    2R335 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5273-5316)
  39. Résultat n°39

    1914 (dossiers 5219-5272)

    Date

    1914

    Cote

    2R334 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5219-5272)
  40. Résultat n°40

    1914 (dossiers 5194-5218)

    Date

    1914

    Cote

    2R333 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5194-5218)