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259 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    février-mai 1940

    Date

    février-mai 1940

    Cote

    2R372 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • février-mai 1940
  2. Résultat n°2

    février 1940

    Date

    février 1940

    Cote

    2R371 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • février 1940
  3. Résultat n°3

    janvier 1940

    Date

    janvier 1940

    Cote

    2R370 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • janvier 1940
  4. Résultat n°4

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2R369 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • 1939
  5. Résultat n°5

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2R368 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
    • 1939
  6. Résultat n°6

    1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)

    Date

    1923-1924

    Cote

    2R340 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1923-1924 (dossiers 9734, 9804-9816)
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre 1873, octobre 1877-février 1892)

    Cote

    2R113 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
  8. Résultat n°8

    1914 (dossiers 5219-5272)

    Date

    1914

    Cote

    2R334 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5219-5272)
  9. Résultat n°9

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R365 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  10. Résultat n°10

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R165 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1914
  11. Résultat n°11

    1914 (dossiers 5377-5400)

    Date

    1914

    Cote

    2R339 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5377-5400)
  12. Résultat n°12

    1914 (dossiers 5340-5365)

    Date

    1914

    Cote

    2R337 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5340-5365)
  13. Résultat n°13

    1914 (dossiers 5194-5218)

    Date

    1914

    Cote

    2R333 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5194-5218)
  14. Résultat n°14

    1913-1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    2R364 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1913-1914
  15. Résultat n°15

    1914 (dossiers 5366-5376)

    Date

    1914

    Cote

    2R338 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5366-5376)
  16. Résultat n°16

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R367 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  17. Résultat n°17

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R366 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1914
  18. Résultat n°18

    1914 (dossiers 5317-5339)

    Date

    1914

    Cote

    2R336 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5317-5339)
  19. Résultat n°19

    1914 (dossiers 5273-5316)

    Date

    1914

    Cote

    2R335 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1914 (dossiers 5273-5316)
  20. Résultat n°20

    1913 (dossiers 5076-5094)

    Date

    1913

    Cote

    2R326 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1913 (dossiers 5076-5094)