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259 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1850 (dossiers 1-29)

    Date

    1850

    Cote

    2R166 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 1-29)
  2. Résultat n°2

    Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre 1873, octobre 1877-février 1892)

    Cote

    2R113 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
  3. Résultat n°3

    1850 (dossiers 30-67)

    Date

    1850

    Cote

    2R167 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 30-67)
  4. Résultat n°4

    1851 (dossiers 26-47)

    Date

    1851

    Cote

    2R169 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 26-47)
  5. Résultat n°5

    1851 (dossiers 1-25)

    Date

    1851

    Cote

    2R168 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 1-25)
  6. Résultat n°6

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2R170 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1852
  7. Résultat n°7

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2R171 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1853
  8. Résultat n°8

    1855

    Date

    1855

    Cote

    2R172 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1855
  9. Résultat n°9

    1856-1857

    Date

    1856-1857

    Cote

    2R173 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1856-1857
  10. Résultat n°10

    1857-1859

    Date

    1857-1859

    Cote

    2R341 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1857-1859
  11. Résultat n°11

    1858

    Date

    1858

    Cote

    2R114 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1858
  12. Résultat n°12

    1859 (dossiers 1-58)

    Date

    1859

    Cote

    2R174 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1859 (dossiers 1-58)
  13. Résultat n°13

    1859

    Date

    1859

    Cote

    2R115 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1859
  14. Résultat n°14

    1860 (dossiers 26-47)

    Date

    1860

    Cote

    2R176 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 26-47)
  15. Résultat n°15

    1860

    Date

    1860

    Cote

    2R116 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1860
  16. Résultat n°16

    1860 (dossiers 1-25)

    Date

    1860

    Cote

    2R175 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 1-25)
  17. Résultat n°17

    1860-1862

    Date

    1860-1862

    Cote

    2R342 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1860-1862
  18. Résultat n°18

    1860 (dossiers 48-65)

    Date

    1860

    Cote

    2R177 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 48-65)
  19. Résultat n°19

    1861 (dossiers 1-27)

    Date

    1861

    Cote

    2R178 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1861 (dossiers 1-27)
  20. Résultat n°20

    1861

    Date

    1861

    Cote

    2R117 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1861
  21. Résultat n°21

    1861 (dossiers 28-77)

    Date

    1861

    Cote

    2R179 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1861 (dossiers 28-77)
  22. Résultat n°22

    1862

    Date

    1862

    Cote

    2R118 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1862
  23. Résultat n°23

    1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)

    Date

    1862-1863

    Cote

    2R180 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)
  24. Résultat n°24

    1863

    Date

    1863

    Cote

    2R119 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1863
  25. Résultat n°25

    1863-1869

    Date

    1863-1869

    Cote

    2R343 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1863-1869
  26. Résultat n°26

    1863 (dossiers 55-81/578)

    Date

    1863

    Cote

    2R182 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1863 (dossiers 55-81/578)
  27. Résultat n°27

    1864

    Date

    1864

    Cote

    2R120 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1864
  28. Résultat n°28

    1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)

    Date

    1864

    Cote

    2R184 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)
  29. Résultat n°29

    1864 (dossiers 44/622-61/639)

    Date

    1864

    Cote

    2R185 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossiers 44/622-61/639)
  30. Résultat n°30

    1864 (dossiers 2/580-42/620)

    Date

    1864

    Cote

    2R183 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossiers 2/580-42/620)
  31. Résultat n°31

    1865

    Date

    1865

    Cote

    2R121 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1865
  32. Résultat n°32

    1865 (dossiers 33/672-61/700)

    Date

    1865

    Cote

    2R187 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1865 (dossiers 33/672-61/700)
  33. Résultat n°33

    1865 (dossiers 1/640-31/670)

    Date

    1865

    Cote

    2R186 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1865 (dossiers 1/640-31/670)
  34. Résultat n°34

    1866 (dossiers 40/741-70/771)

    Date

    1866

    Cote

    2R189 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1866 (dossiers 40/741-70/771)
  35. Résultat n°35

    1866 (dossiers 1/702-39/740)

    Date

    1866

    Cote

    2R188 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1866 (dossiers 1/702-39/740)
  36. Résultat n°36

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2R122 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1866
  37. Résultat n°37

    1867

    Date

    1867

    Cote

    2R123 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1867
  38. Résultat n°38

    1867 (dossiers 1/772-64/835)

    Date

    1867

    Cote

    2R190 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1867 (dossiers 1/772-64/835)
  39. Résultat n°39

    1868 (dossiers 12/847-31/866)

    Date

    1868

    Cote

    2R191 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
  40. Résultat n°40

    1869 (dossiers 27/919-54/946), 1870 (dossier 35/987)

    Date

    1869-1870

    Cote

    2R193 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1869 (dossiers 27/919-54/946), 1870 (dossier 35/987)