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266 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des jugements (1852, 1856-1857).

    Date

    1852, 1856-1857, 1856-1857

    Cote

    2R106 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Registres des jugements (1852, 1856-1857).
  2. Résultat n°2

    Procédures et minutes des jugements (1852)

    Date

    1852

    Cote

    2R107 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1852)
  3. Résultat n°3

    Procédures et minutes des jugements (1853)

    Date

    1853

    Cote

    2R108 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1853)
  4. Résultat n°4

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24 (1857)

    Date

    1857

    Cote

    2R109 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
  5. Résultat n°5

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42 (1857).

    Date

    1857

    Cote

    2R110 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
  6. Résultat n°6

    Enregistrement des jugements (avril 1847-juin 1851), registres des jugements (décembre 1848-décembre 1851)

    Cote

    2R111 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (avril 1847-juin 1851),...
  7. Résultat n°7

    Registres des jugements (1852-1857).

    Cote

    2R112 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements (1852-1857).
  8. Résultat n°8

    Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre 1873, octobre 1877-février 1892)

    Cote

    2R113 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
  9. Résultat n°9

    1858

    Date

    1858

    Cote

    2R114 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1858
  10. Résultat n°10

    1859

    Date

    1859

    Cote

    2R115 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1859
  11. Résultat n°11

    1860

    Date

    1860

    Cote

    2R116 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1860
  12. Résultat n°12

    1861

    Date

    1861

    Cote

    2R117 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1861
  13. Résultat n°13

    1862

    Date

    1862

    Cote

    2R118 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1862
  14. Résultat n°14

    1863

    Date

    1863

    Cote

    2R119 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1863
  15. Résultat n°15

    1864

    Date

    1864

    Cote

    2R120 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1864
  16. Résultat n°16

    1865

    Date

    1865

    Cote

    2R121 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1865
  17. Résultat n°17

    1866

    Date

    1866

    Cote

    2R122 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1866
  18. Résultat n°18

    1867

    Date

    1867

    Cote

    2R123 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1867
  19. Résultat n°19

    1870

    Date

    1870

    Cote

    2R124 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1870
  20. Résultat n°20

    1871

    Date

    1871

    Cote

    2R125 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1871
  21. Résultat n°21

    1872

    Date

    1872

    Cote

    2R126 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1872
  22. Résultat n°22

    1873

    Date

    1873

    Cote

    2R127 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1873
  23. Résultat n°23

    1874

    Date

    1874

    Cote

    2R128 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1874
  24. Résultat n°24

    1875

    Date

    1875

    Cote

    2R129 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1875
  25. Résultat n°25

    1877

    Date

    1877

    Cote

    2R130 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1877
  26. Résultat n°26

    1878

    Date

    1878

    Cote

    2R131 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1878
  27. Résultat n°27

    1879

    Date

    1879

    Cote

    2R132 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1879
  28. Résultat n°28

    1880

    Date

    1880

    Cote

    2R133 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1880
  29. Résultat n°29

    1881

    Date

    1881

    Cote

    2R134 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1881
  30. Résultat n°30

    1882

    Date

    1882

    Cote

    2R135 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1882
  31. Résultat n°31

    1883

    Date

    1883

    Cote

    2R136 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1883
  32. Résultat n°32

    1884

    Date

    1884

    Cote

    2R137 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1884
  33. Résultat n°33

    1885

    Date

    1885

    Cote

    2R138 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1885
  34. Résultat n°34

    1886

    Date

    1886

    Cote

    2R139 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1886
  35. Résultat n°35

    1888

    Date

    1888

    Cote

    2R140 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1888
  36. Résultat n°36

    1889

    Date

    1889

    Cote

    2R141 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1889
  37. Résultat n°37

    1890-1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    2R142 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1890-1891
  38. Résultat n°38

    1892

    Date

    1892

    Cote

    2R143 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1892
  39. Résultat n°39

    1893

    Date

    1893

    Cote

    2R144 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1893
  40. Résultat n°40

    1894

    Date

    1894

    Cote

    2R145 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1894
  41. Résultat n°41

    1895

    Date

    1895

    Cote

    2R146 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1895
  42. Résultat n°42

    1896

    Date

    1896

    Cote

    2R147 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1896
  43. Résultat n°43

    1897

    Date

    1897

    Cote

    2R148 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1897
  44. Résultat n°44

    1898

    Date

    1898

    Cote

    2R149 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1898
  45. Résultat n°45

    1899

    Date

    1899

    Cote

    2R150 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1899
  46. Résultat n°46

    1900

    Date

    1900

    Cote

    2R151 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1900
  47. Résultat n°47

    1901

    Date

    1901

    Cote

    2R152 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1901
  48. Résultat n°48

    1902

    Date

    1902

    Cote

    2R153 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1902
  49. Résultat n°49

    1903

    Date

    1903

    Cote

    2R154 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1903
  50. Résultat n°50

    1904

    Date

    1904

    Cote

    2R155 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1904
  51. Résultat n°51

    1905

    Date

    1905

    Cote

    2R156 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1905
  52. Résultat n°52

    1906

    Date

    1906

    Cote

    2R157 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1906
  53. Résultat n°53

    1907

    Date

    1907

    Cote

    2R158 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1907
  54. Résultat n°54

    1908

    Date

    1908

    Cote

    2R159 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1908
  55. Résultat n°55

    1909

    Date

    1909

    Cote

    2R160 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1909
  56. Résultat n°56

    1910

    Date

    1910

    Cote

    2R161 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1910
  57. Résultat n°57

    1911

    Date

    1911

    Cote

    2R162 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1911
  58. Résultat n°58

    1912

    Date

    1912

    Cote

    2R163 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1912
  59. Résultat n°59

    1913

    Date

    1913

    Cote

    2R164 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1913
  60. Résultat n°60

    1914

    Date

    1914

    Cote

    2R165 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1914
  61. Résultat n°61

    1850 (dossiers 1-29)

    Date

    1850

    Cote

    2R166 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 1-29)
  62. Résultat n°62

    1850 (dossiers 30-67)

    Date

    1850

    Cote

    2R167 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 30-67)
  63. Résultat n°63

    1851 (dossiers 1-25)

    Date

    1851

    Cote

    2R168 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 1-25)
  64. Résultat n°64

    1851 (dossiers 26-47)

    Date

    1851

    Cote

    2R169 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 26-47)
  65. Résultat n°65

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2R170 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1852
  66. Résultat n°66

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2R171 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1853
  67. Résultat n°67

    1855

    Date

    1855

    Cote

    2R172 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1855
  68. Résultat n°68

    1856-1857

    Date

    1856-1857

    Cote

    2R173 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1856-1857
  69. Résultat n°69

    1859 (dossiers 1-58)

    Date

    1859

    Cote

    2R174 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1859 (dossiers 1-58)
  70. Résultat n°70

    1860 (dossiers 1-25)

    Date

    1860

    Cote

    2R175 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 1-25)
  71. Résultat n°71

    1860 (dossiers 26-47)

    Date

    1860

    Cote

    2R176 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 26-47)
  72. Résultat n°72

    1860 (dossiers 48-65)

    Date

    1860

    Cote

    2R177 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 48-65)
  73. Résultat n°73

    1861 (dossiers 1-27)

    Date

    1861

    Cote

    2R178 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1861 (dossiers 1-27)
  74. Résultat n°74

    1861 (dossiers 28-77)

    Date

    1861

    Cote

    2R179 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1861 (dossiers 28-77)
  75. Résultat n°75

    1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)

    Date

    1862-1863

    Cote

    2R180 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1862 (dossier 31), 1863 (dossiers 1-29)
  76. Résultat n°76

    1863 (dossiers 55-81/578)

    Date

    1863

    Cote

    2R182 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1863 (dossiers 55-81/578)
  77. Résultat n°77

    1864 (dossiers 2/580-42/620)

    Date

    1864

    Cote

    2R183 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossiers 2/580-42/620)
  78. Résultat n°78

    1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)

    Date

    1864

    Cote

    2R184 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossier 43/621 : affaire Lamanille et Saint-Paul)
  79. Résultat n°79

    1864 (dossiers 44/622-61/639)

    Date

    1864

    Cote

    2R185 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1864 (dossiers 44/622-61/639)
  80. Résultat n°80

    1865 (dossiers 1/640-31/670)

    Date

    1865

    Cote

    2R186 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1865 (dossiers 1/640-31/670)