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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2R106 (Cote)
Date
1852, 1856-1857, 1856-1857
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Registres des jugements (1852, 1856-1857).
2
Cote
2R107 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1852)
3
Cote
2R108 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1853)
4
Cote
2R109 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
5
Cote
2R110 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
6
Cote
2R111 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
  • Enregistrement des jugements (avril 1847-juin 1851),...
7
Cote
2R112 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements (1852-1857).
8
Cote
2R113 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
9
Cote
2R114 (Cote)
Date
1858
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1858
10
Cote
2R115 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1859
11
Cote
2R116 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1860
12
Cote
2R117 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1861
13
Cote
2R118 (Cote)
Date
1862
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1862
14
Cote
2R119 (Cote)
Date
1863
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1863
15
Cote
2R120 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1864
16
Cote
2R121 (Cote)
Date
1865
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1865
17
Cote
2R122 (Cote)
Date
1866
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1866
18
Cote
2R123 (Cote)
Date
1867
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1867
19
Cote
2R124 (Cote)
Date
1870
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1870
20
Cote
2R125 (Cote)
Date
1871
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1871