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266 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enregistrement des jugements (avril 1847-juin 1851), registres des jugements (décembre 1848-décembre 1851)

    Cote

    2R111 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (avril 1847-juin 1851),...
  2. Résultat n°2

    Registres des jugements (1852-1857).

    Cote

    2R112 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements (1852-1857).
  3. Résultat n°3

    1850 (dossiers 1-29)

    Date

    1850

    Cote

    2R166 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 1-29)
  4. Résultat n°4

    Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre 1873, octobre 1877-février 1892)

    Cote

    2R113 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
  5. Résultat n°5

    1850 (dossiers 30-67)

    Date

    1850

    Cote

    2R167 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 30-67)
  6. Résultat n°6

    1851 (dossiers 26-47)

    Date

    1851

    Cote

    2R169 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 26-47)
  7. Résultat n°7

    1851 (dossiers 1-25)

    Date

    1851

    Cote

    2R168 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 1-25)
  8. Résultat n°8

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2R170 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1852
  9. Résultat n°9

    Procédures et minutes des jugements (1852)

    Date

    1852

    Cote

    2R107 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1852)
  10. Résultat n°10

    Registres des jugements (1852, 1856-1857).

    Date

    1852, 1856-1857, 1856-1857

    Cote

    2R106 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Registres des jugements (1852, 1856-1857).
  11. Résultat n°11

    Procédures et minutes des jugements (1853)

    Date

    1853

    Cote

    2R108 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1853)
  12. Résultat n°12

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2R171 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1853
  13. Résultat n°13

    1855

    Date

    1855

    Cote

    2R172 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1855
  14. Résultat n°14

    1856-1857

    Date

    1856-1857

    Cote

    2R173 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1856-1857
  15. Résultat n°15

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24 (1857)

    Date

    1857

    Cote

    2R109 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
  16. Résultat n°16

    1857-1859

    Date

    1857-1859

    Cote

    2R341 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
    • 1857-1859
  17. Résultat n°17

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42 (1857).

    Date

    1857

    Cote

    2R110 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
  18. Résultat n°18

    1858

    Date

    1858

    Cote

    2R114 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1858
  19. Résultat n°19

    1859 (dossiers 1-58)

    Date

    1859

    Cote

    2R174 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1859 (dossiers 1-58)
  20. Résultat n°20

    1859

    Date

    1859

    Cote

    2R115 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Registres des jugements
    • 1859