Filtrer les résultats
Multimédias
  • 266
Période
  • 169
  • 99
Nom de l'inventaire
  • 266
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 210
  • 178
  • 54
  • 1
Sujets
  • 5
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 266
  • 259
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2R347 (Cote)
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1875-1876
Résultat n°2
Cote
2R191 (Cote)
Date
1868
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
Résultat n°3
Cote
2R176 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
Résultat n°4
Cote
2R129 (Cote)
Date
1875
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1875
Résultat n°5
Cote
2R118 (Cote)
Date
1862
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1862
Résultat n°6
Cote
2R315 (Cote)
Date
1911
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1911 (dossiers 68/4883-83/4898)
Résultat n°7
Cote
2R254 (Cote)
Date
1894
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1894 (dossier 60/3240)
Résultat n°8
Cote
2R369 (Cote)
Date
1939
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Tribunal militaire : dossiers de procédure (non-lieux).
  • 1939
Résultat n°9
Cote
2R116 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1860
Résultat n°10
Cote
2R174 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
Résultat n°11
Cote
2R266 (Cote)
Date
1898
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1898 (dossiers 1/3577-21/3597)
Résultat n°12
Cote
2R208 (Cote)
Date
1877
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1877 (dossiers 59/1645-85/1671)
Résultat n°13
Cote
2R212 (Cote)
Date
1879
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1879 (dossiers 2/1790-21/1809)
Résultat n°14
Cote
2R312 (Cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1910 (dossiers 117-4804-128/4815)
Résultat n°15
Cote
2R354 (Cote)
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1893-1894
Résultat n°16
Cote
2R306 (Cote)
Date
1909
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1909 (dossiers 78/4643-94/4659)
Résultat n°17
Cote
2R311 (Cote)
Date
1910
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1910 (dossiers 105/4792-116/4803)
Résultat n°18
Cote
2R278 (Cote)
Date
1903
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1903 (dossiers 21/3932-65/3976)
Résultat n°19
Cote
2R175 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 1-25)
Résultat n°20
Cote
2R276 (Cote)
Date
1902
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1902 (dossiers 43/3884-70/3911)