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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2R111 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
  • Enregistrement des jugements (avril 1847-juin 1851),...
Résultat n°2
Cote
2R112 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Deuxième conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements (1852-1857).
Résultat n°3
Cote
2R166 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 1-29)
Résultat n°4
Cote
2R113 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Enregistrement des jugements (janvier 1864-décembre...
Résultat n°5
Cote
2R167 (Cote)
Date
1850
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1850 (dossiers 30-67)
Résultat n°6
Cote
2R169 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 26-47)
Résultat n°7
Cote
2R168 (Cote)
Date
1851
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1851 (dossiers 1-25)
Résultat n°8
Cote
2R170 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1852
Résultat n°9
Cote
2R107 (Cote)
Date
1852
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1852)
Résultat n°10
Cote
2R106 (Cote)
Date
1852, 1856-1857, 1856-1857
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Registres des jugements (1852, 1856-1857).
Résultat n°11
Cote
2R108 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements (1853)
Résultat n°12
Cote
2R171 (Cote)
Date
1853
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1853
Résultat n°13
Cote
2R172 (Cote)
Date
1855
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1855
Résultat n°14
Cote
2R173 (Cote)
Date
1856-1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1856-1857
Résultat n°15
Cote
2R109 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
Résultat n°16
Cote
2R341 (Cote)
Date
1857-1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1857-1859
Résultat n°17
Cote
2R110 (Cote)
Date
1857
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
  • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
Résultat n°18
Cote
2R114 (Cote)
Date
1858
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1858
Résultat n°19
Cote
2R174 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1859 (dossiers 1-58)
Résultat n°20
Cote
2R115 (Cote)
Date
1859
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1859