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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  2. Résultat n°2

    Expulsions : dossiers nominatifs.

    Date

    1921-1926

    Cote

    4M1174 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Expulsions : dossiers nominatifs.
  3. Résultat n°3

    Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial de nomination de personnel, circulaires, inventaires d'archives (1858-1926) ; versement d'indemnités aux inspecteurs auxiliaires de police : correspondance, états nominatifs émargés (1918-1919).

    Date

    1858-1926

    Cote

    4M1124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Organisation
    • Correspondance, arrêtés ministériels et décret impérial...
  4. Résultat n°4

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  5. Résultat n°5

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  6. Résultat n°6

    1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

    Date

    23 octobre 1923-25 septembre 1924

    Cote

    4M1133 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
  7. Résultat n°7

    Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

    Cote

    4M1163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
  8. Résultat n°8

    1920-1923

    Date

    1920-1923

    Cote

    4M1136 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Dossiers nominatifs (1909-1923).
    • 1920-1923
  9. Résultat n°9

    Rapports sur les réunions (1916-1922).

    Cote

    4M1164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Rapports sur les réunions (1916-1922).
  10. Résultat n°10

    Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

    Cote

    4M1165 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Fiches individuelles et photographies des représentants...
  11. Résultat n°11

    Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

    Cote

    4M1166 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.
  12. Résultat n°12

    1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

    Date

    5 octobre 1922-22 octobre 1923

    Cote

    4M1132 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
  13. Résultat n°13

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z
  14. Résultat n°14

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  15. Résultat n°15

    Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1157 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Circulation des personnes, contrôle de la circulation...
  16. Résultat n°16

    Correspondance (1904-1914).

    Cote

    4M1169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Correspondance (1904-1914).
  17. Résultat n°17

    A - F

    Cote

    4M1171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • A - F
  18. Résultat n°18

    Etablissements publics et militaires, surveillance : rapports des inspecteurs au commissaire spécial.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1156 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etablissements publics et militaires, surveillance...
  19. Résultat n°19

    Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
  20. Résultat n°20

    Accidents mortels en gare et sur les lignes : dossiers nominatifs, télégrammes.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1155 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Accidents mortels en gare et sur les lignes : dossiers...