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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de chasser : registre des visas

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP103/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasser : registre des visas
  2. Résultat n°2

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP103/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  3. Résultat n°3

    Recensement militaire : tableaux.

    Date

    1819-1966

    Cote

    EDEP103/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire : tableaux.
  4. Résultat n°4

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  5. Résultat n°5

    Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1958

    Cote

    EDEP103/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
  6. Résultat n°6

    Budgets primitifs.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEP103/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  7. Résultat n°7

    Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP103/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
  8. Résultat n°8

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  9. Résultat n°9

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1826-1940

    Cote

    EDEP103/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrice générale.
  10. Résultat n°10

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    1893-1938

    Cote

    EDEP103/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  11. Résultat n°11

    Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.

    Date

    1868-1938

    Cote

    EDEP103/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : extraits de registre.
  12. Résultat n°12

    Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP103/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
  13. Résultat n°13

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP103/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

    Date

    1937

    Cote

    EDEP103/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
  15. Résultat n°15

    1907-1936

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP103/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1907-1936
  16. Résultat n°16

    Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP103/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
  17. Résultat n°17

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  19. Résultat n°19

    Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Légitimation d'un enfant : extrait de jugement.
  20. Résultat n°20

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.