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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2010
Cote
2398W27 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Correspondant local de la Haute Autorité de lutte contre...
  • 2010
Résultat n°2

1er trimestre : N° 1 à 28
Cote
2398W2 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2001
  • 1er trimestre : N° 1 à 28
Résultat n°3

2010
Cote
2398W25 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2010
Résultat n°4

2011
Cote
2398W28 (Cote)
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Correspondant local de la Haute Autorité de lutte contre...
  • 2011
Résultat n°5

N°40 à 79
Cote
2398W14 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • N°40 à 79
Résultat n°6

3ème trimestre : N°1 à 32
Cote
2398W6 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2001
  • 3ème trimestre : N°1 à 32
Résultat n°7

4ème trimestre : N°37 à 70
Cote
2398W9 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2001
  • 4ème trimestre : N°37 à 70
Résultat n°8

Rapports annuels d'activité
Cote
2398W1 (Cote)
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Fonctionnement
  • Rapports annuels d'activité
Résultat n°9

3ème trimestre : N°33 à 56 (dossiers manquants n°41 et 44)
Cote
2398W7 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2001
  • 3ème trimestre : N°33 à 56 (dossiers manquants n°41...
Résultat n°10

2008
Cote
2398W23 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2008
Résultat n°11

2000-2003
Cote
2398W11 (Cote)
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Clinique du Parc
  • 2000-2003
Résultat n°12

N°80 à 129
Cote
2398W15 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • N°80 à 129
Résultat n°13

N°170 à 220
Cote
2398W17 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • N°170 à 220
Résultat n°14

Urbanisme
Cote
2398W21 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • Délégué au centre de vie du Sanitas
  • Urbanisme
Résultat n°15

Fiscalité
Cote
2398W22 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • Délégué au centre de vie du Sanitas
  • Fiscalité
Résultat n°16

2004
Cote
2398W12 (Cote)
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Clinique du Parc
  • 2004
Résultat n°17

Affaires générales
Cote
2398W18 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • Délégué au centre de vie du Sanitas
  • Affaires générales
Résultat n°18

2ème trimestre : N°1 à 48 (dossier manquant n°12)
Cote
2398W4 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2001
  • 2ème trimestre : N°1 à 48 (dossier manquant n°12)
Résultat n°19

1er trimestre : N° 29 à 78 (dossier manquant n°51)
Cote
2398W3 (Cote)
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2001
  • 1er trimestre : N° 29 à 78 (dossier manquant n°51)
Résultat n°20

N°1 à 39
Cote
2398W13 (Cote)
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

  • Délégué du Médiateur de la République
  • Réclamations
  • 2007
  • N°1 à 39