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28 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2010

    Date

    2010

    Cote

    2398W27 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Correspondant local de la Haute Autorité de lutte contre...
    • 2010

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1er trimestre : N° 1 à 28

    Date

    2001

    Cote

    2398W2 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2001
    • 1er trimestre : N° 1 à 28

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    2010

    Date

    2010

    Cote

    2398W25 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2010

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    2011

    Date

    2011

    Cote

    2398W28 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Correspondant local de la Haute Autorité de lutte contre...
    • 2011

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    N°40 à 79

    Date

    2007

    Cote

    2398W14 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • N°40 à 79

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    3ème trimestre : N°1 à 32

    Date

    2001

    Cote

    2398W6 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2001
    • 3ème trimestre : N°1 à 32

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    4ème trimestre : N°37 à 70

    Date

    2001

    Cote

    2398W9 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2001
    • 4ème trimestre : N°37 à 70

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Rapports annuels d'activité

    Date

    1998-2010

    Cote

    2398W1 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Fonctionnement
    • Rapports annuels d'activité

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    3ème trimestre : N°33 à 56 (dossiers manquants n°41 et 44)

    Date

    2001

    Cote

    2398W7 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2001
    • 3ème trimestre : N°33 à 56 (dossiers manquants n°41...

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2008

    Date

    2008

    Cote

    2398W23 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2008

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    2000-2003

    Date

    2000-2003

    Cote

    2398W11 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Clinique du Parc
    • 2000-2003

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    N°80 à 129

    Date

    2007

    Cote

    2398W15 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • N°80 à 129

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    N°170 à 220

    Date

    2007

    Cote

    2398W17 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • N°170 à 220

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Urbanisme

    Date

    2007

    Cote

    2398W21 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • Délégué au centre de vie du Sanitas
    • Urbanisme

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Fiscalité

    Date

    2007

    Cote

    2398W22 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • Délégué au centre de vie du Sanitas
    • Fiscalité

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    2004

    Date

    2004

    Cote

    2398W12 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Clinique du Parc
    • 2004

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Affaires générales

    Date

    2007

    Cote

    2398W18 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • Délégué au centre de vie du Sanitas
    • Affaires générales

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    2ème trimestre : N°1 à 48 (dossier manquant n°12)

    Date

    2001

    Cote

    2398W4 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2001
    • 2ème trimestre : N°1 à 48 (dossier manquant n°12)

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1er trimestre : N° 29 à 78 (dossier manquant n°51)

    Date

    2001

    Cote

    2398W3 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2001
    • 1er trimestre : N° 29 à 78 (dossier manquant n°51)

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    N°1 à 39

    Date

    2007

    Cote

    2398W13 (Cote)

    • Contexte : W - Délégué du Médiateur de la République / Délégué...

    • Délégué du Médiateur de la République
    • Réclamations
    • 2007
    • N°1 à 39

    Producteur :

    Médiateur de la République. Délégué (Tours, Indre-et-Loire)