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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bordereau de consommateurs au charbon

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Bordereau de consommateurs au charbon
  2. Résultat n°2

    Circulation des nomades : liste

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : liste
  3. Résultat n°3

    Mendiants et indigents non-mendiants : listes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mendiants et indigents non-mendiants : listes
  4. Résultat n°4

    Liste des pupilles de la Nation

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste des pupilles de la Nation
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, sépultures 1618-1678.

    Date

    1616-1678

    Cote

    EDEP089/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, sépultures 1618-1678.
  6. Résultat n°6

    Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

    Cote

    EDEP089/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires...
  7. Résultat n°7

    Affichage de la liste de tirage

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Affichage de la liste de tirage
  8. Résultat n°8

    Anciens combattants de Cravant-les-Côteaux : photographie

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens combattants de Cravant-les-Côteaux : photographie
  9. Résultat n°9

    Listes des récoltants voulant stocker leurs céréales à la Coopérative agricole de Touraine

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/F20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Listes des récoltants voulant stocker leurs céréales...
  10. Résultat n°10

    Touraine, valorisation touristique : dépliants publicitaires

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Touraine, valorisation touristique : dépliants publicitaires
  11. Résultat n°11

    Appel des hommes de 25 à 35 ans, état nominatif : tableau

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Appel des hommes de 25 à 35 ans, état nominatif : tableau
  12. Résultat n°12

    Carnet de recensement des chevaux

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Carnet de recensement des chevaux
  13. Résultat n°13

    Liste de recensement des adultes voulant ou non apprendre à lire et écrire

    Cote

    EDEP089/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste de recensement des adultes voulant ou non apprendre...
  14. Résultat n°14

    Hommes des classes 1940 et 1943 faisant des services de travail obligatoire : listes

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/ H32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Hommes des classes 1940 et 1943 faisant des services...
  15. Résultat n°15

    Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de déclaration

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/F21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Stock de l'Union syndicale de battages : tableau de...
  16. Résultat n°16

    Notifications de jugements

    Date

    1629-1918

    Cote

    EDEP089/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Notifications de jugements
  17. Résultat n°17

    Baptêmes 1650-1692.

    Date

    1650-1692

    Cote

    EDEP089/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes 1650-1692.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures 1672-1673, lacune sépultures 1672. Baptêmes, mariages 1684. Baptêmes, sépultures 1687. Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1690. Mariages 1647-1690 (lacunes 1649, 1662 ; 1665-1667 ; 1669 ; 1671). Baptêmes 1689-1691. Sépultures 1679-1692. Baptêmes, mariages, sépultures 1692-1699.

    Date

    1672-1699

    Cote

    EDEP089/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1672-1673, lacune sépultures...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1709

    Cote

    EDEP089/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1710-1719

    Cote

    EDEP089/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1720-1729

    Cote

    EDEP089/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  22. Résultat n°22

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1730-1739

    Cote

    EDEP089/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1740-1749

    Cote

    EDEP089/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Edit du roi

    Date

    1749

    Cote

    EDEP089/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Edit du roi
  25. Résultat n°25

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1750-1759

    Cote

    EDEP089/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1769

    Cote

    EDEP089/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt

    Date

    1767-1835

    Cote

    EDEP089/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1779

    Cote

    EDEP089/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1780-1792

    Cote

    EDEP089/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP089/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec...
  31. Résultat n°31

    1791- an IV

    Date

    1791- an IV

    Cote

    EDEP089/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1791- an IV
  32. Résultat n°32

    Décès.

    Date

    1793- an XI

    Cote

    EDEP089/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  33. Résultat n°33

    Mariages.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP089/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  34. Résultat n°34

    1793- an III (avec délibérations de la paroisse)

    Date

    1793- an III

    Cote

    EDEP089/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1793- an III (avec délibérations de la paroisse)
  35. Résultat n°35

    Registre de décrets

    Date

    1793- an II

    Cote

    EDEP089/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre de décrets
  36. Résultat n°36

    Naissances.

    Date

    1793- an XI

    Cote

    EDEP089/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  37. Résultat n°37

    Mémoires de la commune

    Date

    an II

    Cote

    EDEP089/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Mémoires de la commune
  38. Résultat n°38

    Arrêtés du maire

    Date

    an VIII- an IX

    Cote

    EDEP089/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire
  39. Résultat n°39

    Propriété des landes et bruyères du Ruchard, procédure pour revendication entre les héritiers du cardinal de Richelieu, comte de Chinon, de Barjot de Roncé, seigneur de Cravant, de madame de La Rochejacquelein, l'Etat et les communes d'Avon, Bréhémont, Crissay, Cravant, Huismes, Neuil-sous-Crissé, Rivarennes, St Benoît-du-Lacqmort et Villaines : pièces de procédure imprimées.

    Date

    1800-1850

    Cote

    EDEP089/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Propriété des landes et bruyères du Ruchard, procédure...
  40. Résultat n°40

    An IX- 1834

    Date

    an IX- 1834

    Cote

    EDEP089/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • An IX- 1834
  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès (avec adoptions).

    Date

    an XII-1812

    Cote

    EDEP089/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès (avec adoptions).
  42. Résultat n°42

    Etat des recettes et des dépenses

    Date

    1809-1850

    Cote

    EDEP089/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des recettes et des dépenses
  43. Résultat n°43

    Comptes rendus du trésorier

    Date

    1809-1930

    Cote

    EDEP089/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes rendus du trésorier
  44. Résultat n°44

    Comptabilité communale

    Date

    1811-1821

    Cote

    EDEP089/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale
  45. Résultat n°45

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP089/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  46. Résultat n°46

    Inscription des conscrits : journal du maire

    Date

    1814

    Cote

    EDEP089/ H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Inscription des conscrits : journal du maire
  47. Résultat n°47

    Adjudications de ferme : décisions

    Date

    1820-1835

    Cote

    EDEP089/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudications de ferme : décisions
  48. Résultat n°48

    Naissances, mariages, décès (avec adoptions).

    Date

    1823-1836

    Cote

    EDEP089/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès (avec adoptions).
  49. Résultat n°49

    Budget

    Date

    1823-1947

    Cote

    EDEP089/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Budget
  50. Résultat n°50

    Comptes de gestions et du receveur

    Date

    1824-1921

    Cote

    EDEP089/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestions et du receveur
  51. Résultat n°51

    Travaux publics et voierie générale, cahier des observations du Conseil municipal sur les anticipations faites dans les chemins (1825) ; budget de ressources (1875-1898) ; tableau général des chemins (1825-1907) ; plans généraux (1871-1932) ; listes des souscriptions

    Date

    1825-1932

    Cote

    EDEP089/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voierie générale, cahier des observations...
  52. Résultat n°52

    Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des charges (1846-1870), procès-verbaux (1851-1879), entretiens et réparations des chemins (1861-1872), commission des cantonniers communaux (1850-1874), proposition de mise en régie (1872), mémoire des travaux (1826-1868), états d'indication des ouvrages à exécuter (1868-1871), actes de vente, proposition et emplois des ressources (1854-1867), demande d'alignement (1847), plans parcellaires, ouvrage d'art, plans généraux, avant-métré des travaux, profil longitudinal, état parcellaire, extrait de plan, notes de classement, tableau indicatif

    Date

    1826-1907

    Cote

    EDEP089/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des...
  53. Résultat n°53

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  54. Résultat n°54

    Arrêté du Conseil de la Préfecture

    Date

    1826-1919

    Cote

    EDEP089/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Arrêté du Conseil de la Préfecture
  55. Résultat n°55

    Comptes de gestion

    Date

    1827-1946

    Cote

    EDEP089/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de gestion
  56. Résultat n°56

    Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)

    Date

    1828-1852

    Cote

    EDEP089/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de...
  57. Résultat n°57

    Arrêtés du Conseil de la Préfecture

    Date

    1829-1919

    Cote

    EDEP089/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Arrêtés du Conseil de la Préfecture
  58. Résultat n°58

    Comptes de gestion

    Date

    1829-1921

    Cote

    EDEP089/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion
  59. Résultat n°59

    Rôle des contributions directes

    Date

    1829

    Cote

    EDEP089/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des contributions directes
  60. Résultat n°60

    Budget des recettes et des dépenses

    Date

    1830-1936

    Cote

    EDEP089/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget des recettes et des dépenses
  61. Résultat n°61

    Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

    Date

    1830-1838

    Cote

    EDEP089/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
  62. Résultat n°62

    Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEP089/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
  63. Résultat n°63

    Moulin, création : procès-verbal

    Date

    1831

    Cote

    EDEP089/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin, création : procès-verbal
  64. Résultat n°64

    Carnet d'un médecin : soins apportés aux habitants

    Date

    1832

    Cote

    EDEP089/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Carnet d'un médecin : soins apportés aux habitants
  65. Résultat n°65

    1833-1868 ; 1873-1874

    Date

    1833-1874

    Cote

    EDEP089/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1833-1868 ; 1873-1874
  66. Résultat n°66

    1834-1849

    Date

    1834-1849

    Cote

    EDEP089/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres
    • 1834-1849
  67. Résultat n°67

    Tableau de recensement des classes

    Date

    1835- 1972

    Cote

    EDEP089/ H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableau de recensement des classes
  68. Résultat n°68

    Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP089/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
  69. Résultat n°69

    Listes générales d'émargement

    Date

    1836-1843

    Cote

    EDEP089/ H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Listes générales d'émargement
  70. Résultat n°70

    Conseil municipal : rapports

    Date

    1836

    Cote

    EDEP089/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : rapports
  71. Résultat n°71

    Recensement de la population : état de population [sans date] ; état nominatif des habitants (1836 ; 1841) ; recensement des hommes pouvant servir d'appui à l'armée [sans date]

    Date

    1836-1841

    Cote

    EDEP089/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : état de population [sans...
  72. Résultat n°72

    Comptes administratifs

    Date

    1837-1935

    Cote

    EDEP089/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes administratifs
  73. Résultat n°73

    Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870) ; reconnaissance des officiers (1870) ; élection des sous-officiers et caporaux (1837-1846 ; 1870) : procès-verbaux

    Date

    1837-1870

    Cote

    EDEP089/ H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870)...
  74. Résultat n°74

    Elagage des saules, bouleaux et peupliers destinés à la vente : mémoires de travaux, contrats de vente

    Date

    1838

    Cote

    EDEP089/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Elagage des saules, bouleaux et peupliers destinés...
  75. Résultat n°75

    Bordereaux et livres de détail des recettes et dépenses

    Date

    1840-1946

    Cote

    EDEP089/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Bordereaux et livres de détail des recettes et dépenses
  76. Résultat n°76

    1843 ; 1848-1853 ; 1856-1870

    Date

    1843-1870

    Cote

    EDEP089/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • 1843 ; 1848-1853 ; 1856-1870
  77. Résultat n°77

    Affermement de la chasse des Landes : décision

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermement de la chasse des Landes : décision
  78. Résultat n°78

    Décision d'affermer par adjudication d'un pré

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Décision d'affermer par adjudication d'un pré
  79. Résultat n°79

    Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)

    Date

    1845-1920

    Cote

    EDEP089/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
  80. Résultat n°80

    Cimetière, entretien : devis (1847) ; procès-verbaux (1847-1848) ; cahiers des charges (1847)

    Date

    1847-1848

    Cote

    EDEP089/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, entretien : devis (1847) ; procès-verbaux...