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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de construire : demandes, plans.

    Date

    1956-1965

    Cote

    EDEP089/T1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire : demandes, plans.
  2. Résultat n°2

    Propriété des landes et bruyères du Ruchard, procédure pour revendication entre les héritiers du cardinal de Richelieu, comte de Chinon, de Barjot de Roncé, seigneur de Cravant, de madame de La Rochejacquelein, l'Etat et les communes d'Avon, Bréhémont, Crissay, Cravant, Huismes, Neuil-sous-Crissé, Rivarennes, St Benoît-du-Lacqmort et Villaines : pièces de procédure imprimées.

    Date

    1800-1850

    Cote

    EDEP089/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Propriété des landes et bruyères du Ruchard, procédure...
  3. Résultat n°3

    Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp Ruchard : cartes, plans parcellaires et croquis (1932-1967) ; livrets explicatifs, tableaux de tirs, extrait du journal de mobilisation du camp, régimes de tirs, régimes intérieur et extérieur du champ de tir, état numérique des hommes et animaux cantonnés dans la commune, projet de modification du champ de tir (1908-1969)

    Date

    1908-1969

    Cote

    EDEP089/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp...
  4. Résultat n°4

    Touraine, valorisation touristique : dépliants publicitaires

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Touraine, valorisation touristique : dépliants publicitaires
  5. Résultat n°5

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  6. Résultat n°6

    Société musicale et Union musicale de Cravant-les-Coteaux, festival et concours : quatre diplômes

    Date

    1896-1911

    Cote

    EDEP089/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société musicale et Union musicale de Cravant-les-Coteaux,...
  7. Résultat n°7

    Liste de recensement des adultes voulant ou non apprendre à lire et écrire

    Cote

    EDEP089/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste de recensement des adultes voulant ou non apprendre...
  8. Résultat n°8

    Liste des pupilles de la Nation

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP089/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste des pupilles de la Nation
  9. Résultat n°9

    Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans allant à l'école de Cravant-les-Coteaux

    Date

    1886

    Cote

    EDEP089/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans allant à...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Conseil de la Préfecture

    Date

    1829-1919

    Cote

    EDEP089/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Arrêtés du Conseil de la Préfecture
  11. Résultat n°11

    Ordonnancement des dépenses

    Date

    1910

    Cote

    EDEP089/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Ordonnancement des dépenses
  12. Résultat n°12

    Budget des recettes et des dépenses

    Date

    1830-1936

    Cote

    EDEP089/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget des recettes et des dépenses
  13. Résultat n°13

    Chapitres additionnels

    Date

    1897-1935

    Cote

    EDEP089/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Chapitres additionnels
  14. Résultat n°14

    Comptes administratifs

    Date

    1837-1935

    Cote

    EDEP089/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes administratifs
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion

    Date

    1829-1921

    Cote

    EDEP089/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion
  16. Résultat n°16

    1898-1926

    Date

    1898-1926

    Cote

    EDEP089/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1898-1926
  17. Résultat n°17

    1871-1890

    Date

    1871-1890

    Cote

    EDEP089/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1871-1890
  18. Résultat n°18

    Victimes de la Guerre, soins médicaux : listes

    Date

    1919

    Cote

    EDEP089/Q19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Victimes de la Guerre, soins médicaux : listes
  19. Résultat n°19

    Timbres vendus pour subventionner la recherche contre la tuberculose

    Date

    1928-1929

    Cote

    EDEP089/Q18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Timbres vendus pour subventionner la recherche contre...
  20. Résultat n°20

    Carnet d'un médecin : soins apportés aux habitants

    Date

    1832

    Cote

    EDEP089/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Carnet d'un médecin : soins apportés aux habitants
  21. Résultat n°21

    Encouragement national aux familles nombreuses, état des allocations : liste nominative

    Date

    1934

    Cote

    EDEP089/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Encouragement national aux familles nombreuses, état...
  22. Résultat n°22

    Enfant trouvé (1858) ; enfant secouru temporairement (1887) : livret

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP089/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfant trouvé (1858) ; enfant secouru temporairement...
  23. Résultat n°23

    Carnets de nourrices au sein (1914) ; au biberon (1910) ; au lait de chèvre (1922) ; carnet d'une sevreuse (1918)

    Date

    1910-1922

    Cote

    EDEP089/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Carnets de nourrices au sein (1914) ; au biberon (1910)...
  24. Résultat n°24

    Assistance médicale gratuite : liste nominative

    Date

    1911-1954

    Cote

    EDEP089/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative
  25. Résultat n°25

    Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

    Cote

    EDEP089/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires...
  26. Résultat n°26

    Livres et bordereaux détaillés des recettes et des dépenses

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEP089/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livres et bordereaux détaillés des recettes et des...
  27. Résultat n°27

    Etat de situation financière

    Date

    1852-1955

    Cote

    EDEP089/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat de situation financière
  28. Résultat n°28

    1833-1868 ; 1873-1874

    Date

    1833-1874

    Cote

    EDEP089/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres
    • 1833-1868 ; 1873-1874
  29. Résultat n°29

    Carnet de recommandations

    Date

    1949-1964

    Cote

    EDEP089/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Carnet de recommandations
  30. Résultat n°30

    Registre de comptabilité du denier

    Date

    1931-1964

    Cote

    EDEP089/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Registre de comptabilité du denier
  31. Résultat n°31

    Registre du casuel

    Date

    1931-1937

    Cote

    EDEP089/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Registre du casuel
  32. Résultat n°32

    Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)

    Date

    1960-1964

    Cote

    EDEP089/P6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)
  33. Résultat n°33

    Comptes de gestion

    Date

    1827-1946

    Cote

    EDEP089/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de gestion
  34. Résultat n°34

    Budget

    Date

    1823-1947

    Cote

    EDEP089/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Budget
  35. Résultat n°35

    Comptes rendus du trésorier

    Date

    1809-1930

    Cote

    EDEP089/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes rendus du trésorier
  36. Résultat n°36

    Registre de paroisse (visites pastorales)

    Date

    1877-1942

    Cote

    EDEP089/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Registre de paroisse (visites pastorales)
  37. Résultat n°37

    Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP089/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec...
  38. Résultat n°38

    Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

    Date

    1851-1911

    Cote

    EDEP089/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des charges (1846-1870), procès-verbaux (1851-1879), entretiens et réparations des chemins (1861-1872), commission des cantonniers communaux (1850-1874), proposition de mise en régie (1872), mémoire des travaux (1826-1868), états d'indication des ouvrages à exécuter (1868-1871), actes de vente, proposition et emplois des ressources (1854-1867), demande d'alignement (1847), plans parcellaires, ouvrage d'art, plans généraux, avant-métré des travaux, profil longitudinal, état parcellaire, extrait de plan, notes de classement, tableau indicatif

    Date

    1826-1907

    Cote

    EDEP089/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des...
  40. Résultat n°40

    Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP089/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
  41. Résultat n°41

    Remise d'un bateau de l'Etat à la commune : procès-verbal

    Date

    1878

    Cote

    EDEP089/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Remise d'un bateau de l'Etat à la commune : procès-verbal
  42. Résultat n°42

    Moulin, création : procès-verbal

    Date

    1831

    Cote

    EDEP089/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin, création : procès-verbal
  43. Résultat n°43

    Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEP089/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
  44. Résultat n°44

    Carrière, projet d'exploitation : correspondance, plans

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP089/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Carrière, projet d'exploitation : correspondance, plans
  45. Résultat n°45

    Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEP089/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes...
  46. Résultat n°46

    Service vicinal : livret d'un cantonnier

    Date

    1924

    Cote

    EDEP089/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : livret d'un cantonnier
  47. Résultat n°47

    Travaux publics et voierie générale, cahier des observations du Conseil municipal sur les anticipations faites dans les chemins (1825) ; budget de ressources (1875-1898) ; tableau général des chemins (1825-1907) ; plans généraux (1871-1932) ; listes des souscriptions

    Date

    1825-1932

    Cote

    EDEP089/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voierie générale, cahier des observations...
  48. Résultat n°48

    Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)

    Date

    1828-1852

    Cote

    EDEP089/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de...
  49. Résultat n°49

    Affermement de la chasse des Landes : décision

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Affermement de la chasse des Landes : décision
  50. Résultat n°50

    Adjudication de la taille de bois-taillis appartenant à la fabrique : procès-verbal

    Date

    1870

    Cote

    EDEP089/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication de la taille de bois-taillis appartenant...
  51. Résultat n°51

    Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)

    Date

    1845-1920

    Cote

    EDEP089/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920),...
  52. Résultat n°52

    Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt

    Date

    1767-1835

    Cote

    EDEP089/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt
  53. Résultat n°53

    Elagage des saules, bouleaux et peupliers destinés à la vente : mémoires de travaux, contrats de vente

    Date

    1838

    Cote

    EDEP089/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Elagage des saules, bouleaux et peupliers destinés...
  54. Résultat n°54

    Décision d'affermer par adjudication d'un pré

    Date

    1844

    Cote

    EDEP089/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Décision d'affermer par adjudication d'un pré
  55. Résultat n°55

    Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

    Date

    1830-1838

    Cote

    EDEP089/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
  56. Résultat n°56

    Adjudications de ferme : décisions

    Date

    1820-1835

    Cote

    EDEP089/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudications de ferme : décisions
  57. Résultat n°57

    Création d'un local pour une boucherie : devis

    Date

    1872

    Cote

    EDEP089/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Création d'un local pour une boucherie : devis
  58. Résultat n°58

    Cimetière, entretien : devis (1847) ; procès-verbaux (1847-1848) ; cahiers des charges (1847)

    Date

    1847-1848

    Cote

    EDEP089/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, entretien : devis (1847) ; procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

    Date

    1907-1981

    Cote

    EDEP089/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981)...
  60. Résultat n°60

    Eglise, papiers de donation, photocopie de l'acte original, traduction, lettres aux Archives départementales, photocopie du toit de l'église en travaux (1950-1981) ; estimation de travaux dans la nef [sans date] ; disposition du choeur, du maître-autel et de la chaire (plan, 1862)

    Date

    1862-1981

    Cote

    EDEP089/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, papiers de donation, photocopie de l'acte original,...
  61. Résultat n°61

    Monument aux morts, plan pour l'édification (1921) ; devis (1921) ; listes des soldats morts pour la France |sans date]

    Date

    1921

    Cote

    EDEP089/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts, plan pour l'édification (1921)...
  62. Résultat n°62

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  63. Résultat n°63

    Comptes administratifs

    Date

    1865-1950

    Cote

    EDEP089/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  64. Résultat n°64

    Bordereaux et livres de détail des recettes et dépenses

    Date

    1840-1946

    Cote

    EDEP089/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Bordereaux et livres de détail des recettes et dépenses
  65. Résultat n°65

    Comptes de gestions et du receveur

    Date

    1824-1921

    Cote

    EDEP089/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestions et du receveur
  66. Résultat n°66

    Budget supplémentaire

    Date

    1863-1958

    Cote

    EDEP089/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget supplémentaire
  67. Résultat n°67

    1934-1958

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP089/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1934-1958
  68. Résultat n°68

    1909-1926 ; 1928-1933

    Date

    1909-1933

    Cote

    EDEP089/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif
    • 1909-1926 ; 1928-1933
  69. Résultat n°69

    Budget de la commune

    Date

    1871-1908

    Cote

    EDEP089/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget de la commune
  70. Résultat n°70

    Comptabilité communale

    Date

    1811-1821

    Cote

    EDEP089/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale
  71. Résultat n°71

    Arrêté du Conseil de la Préfecture

    Date

    1826-1919

    Cote

    EDEP089/L10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Arrêté du Conseil de la Préfecture
  72. Résultat n°72

    Etat des recettes et des dépenses

    Date

    1809-1850

    Cote

    EDEP089/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des recettes et des dépenses
  73. Résultat n°73

    Election à la Chambre des députés : procès-verbaux

    Date

    1889-1924

    Cote

    EDEP089/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election à la Chambre des députés : procès-verbaux
  74. Résultat n°74

    Election sénatoriale : procès-verbaux

    Date

    1905-1933

    Cote

    EDEP089/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election sénatoriale : procès-verbaux
  75. Résultat n°75

    Election à l'Assemblée nationale : procès-verbaux

    Date

    1958-1968

    Cote

    EDEP089/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Election à l'Assemblée nationale : procès-verbaux
  76. Résultat n°76

    Elections législatives : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1924-1968

    Cote

    EDEP089/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : listes des votants, procès-verbaux
  77. Résultat n°77

    Référendum : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEP089/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendum : listes des votants, procès-verbaux
  78. Résultat n°78

    Elections présidentielles : listes des votants, procès-verbaux

    Date

    1965

    Cote

    EDEP089/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections présidentielles : listes des votants, procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    1951-1964

    Date

    1951-1964

    Cote

    EDEP089/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • 1951-1964
  80. Résultat n°80

    1871-1914 ; 1919-1939 ; 1946-1948

    Date

    1871-1948

    Cote

    EDEP089/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • 1871-1914 ; 1919-1939 ; 1946-1948