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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831-1837

    Date

    1831-1837

    Cote

    EDEP088/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1831-1837
  2. Résultat n°2

    1874-1892

    Date

    1874-1892

    Cote

    EDEP088/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
    • 1874-1892
  3. Résultat n°3

    1917-1937

    Date

    1917-1937

    Cote

    EDEP088/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
    • 1917-1937
  4. Résultat n°4

    1854-1921

    Date

    1854-1921

    Cote

    EDEP088/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1854-1921
  5. Résultat n°5

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP088/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1951-1968
  6. Résultat n°6

    1838-1869

    Date

    1838-1869

    Cote

    EDEP088/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1838-1869
  7. Résultat n°7

    1870-1882

    Date

    1870-1882

    Cote

    EDEP088/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1870-1882
  8. Résultat n°8

    1890-1905

    Date

    1890-1905

    Cote

    EDEP088/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1890-1905
  9. Résultat n°9

    1905-1916

    Date

    1905-1916

    Cote

    EDEP088/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1905-1916
  10. Résultat n°10

    1917-1936

    Date

    1917-1936

    Cote

    EDEP088/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1917-1936
  11. Résultat n°11

    1937-1959

    Date

    1937-1959

    Cote

    EDEP088/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1937-1959
  12. Résultat n°12

    1959-1979

    Date

    1959-1979

    Cote

    EDEP088/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1959-1979
  13. Résultat n°13

    1979-1990

    Date

    1979-1990

    Cote

    EDEP088/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1979-1990
  14. Résultat n°14

    Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640). Mariages, sépultures 1602-1639 (lacunes 1608-1628).

    Date

    1595-1628

    Cote

    EDEP088/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes août 1595-1846 (lacunes 1617, 1639, 1640)....
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP088/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP088/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662, 1668 lac. M 1647-1649, 1665, 1669 lac. S. 1649, 1660, 1669). Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1676 (lac. B.M 1676)

    Date

    1646-1676

    Cote

    EDEP088/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1646-1669 ( lac. B 1662,...
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683, 1685, 1720-1723)

    Date

    1676-1723

    Cote

    EDEP088/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1760 ( lac. 1683,...
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1761-an II

    Cote

    EDEP088/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Naissances.

    Date

    an III-an XI

    Cote

    EDEP088/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  21. Résultat n°21

    Mariages.

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEP088/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  22. Résultat n°22

    Décès.

    Date

    an III-an X

    Cote

    EDEP088/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1804-1812

    Cote

    EDEP088/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP088/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  25. Résultat n°25

    Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.

    Date

    1836-1946

    Cote

    EDEP088/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
  26. Résultat n°26

    Déclarations de récolte : registres.

    Date

    1905-1952

    Cote

    EDEP088/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récolte : registres.
  27. Résultat n°27

    Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).

    Date

    1918-1920

    Cote

    EDEP088/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre,...
  28. Résultat n°28

    Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.

    Date

    1882-1952

    Cote

    EDEP088/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques...
  29. Résultat n°29

    Etats de sections A, B, C.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP088/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Etats de sections A, B, C.
  30. Résultat n°30

    Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP088/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
  31. Résultat n°31

    Plan cadastral.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP088/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Plan cadastral.
  32. Résultat n°32

    Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

    Date

    1870-1945

    Cote

    EDEP088/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
  33. Résultat n°33

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  34. Résultat n°34

    Matrice de la contribution foncière.

    Date

    1805

    Cote

    EDEP088/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrice de la contribution foncière.
  35. Résultat n°35

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP088/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  36. Résultat n°36

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1824

    Cote

    EDEP088/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Livre des mutations de propriétés.
  37. Résultat n°37

    Matrice générale des propriétés bâties.

    Date

    1883-1912

    Cote

    EDEP088/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice générale des propriétés bâties.
  38. Résultat n°38

    Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1814-1931

    Cote

    EDEP088/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
  39. Résultat n°39

    Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP088/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  41. Résultat n°41

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP088/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  42. Résultat n°42

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1829-1937

    Cote

    EDEP088/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  43. Résultat n°43

    Troupes de passage, logement et cantonnement : états des ressources de la commune, des soldats logés dans la commune, des sommes dues aux habitants ; arrêté préfectoral relatif aux dépenses de la cavalerie dans le canton de Chinon

    Date

    1814-1915

    Cote

    EDEP088/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Troupes de passage, logement et cantonnement : états...
  44. Résultat n°44

    Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.

    Date

    1878-1940

    Cote

    EDEP088/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, juments et mules : registres de déclarations,...
  45. Résultat n°45

    Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, conseil de recensement, élections...
  46. Résultat n°46

    Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP088/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
  47. Résultat n°47

    Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.

    Date

    1892-1940

    Cote

    EDEP088/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
  48. Résultat n°48

    Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP088/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
  49. Résultat n°49

    Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le chemin du petit Lessigny.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP088/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste de souscriptions déposée à la mairie pour le...
  50. Résultat n°50

    Vaccination : listes nominatives.

    Date

    1904-1924

    Cote

    EDEP088/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : listes nominatives.
  51. Résultat n°51

    Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.
  52. Résultat n°52

    Cantonnier, nomination : arrêtés.

    Date

    1893-1921

    Cote

    EDEP088/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Cantonnier, nomination : arrêtés.
  53. Résultat n°53

    Conseil municipal, installation : procès-verbal.

    Date

    1870-1878

    Cote

    EDEP088/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil municipal, installation : procès-verbal.
  54. Résultat n°54

    Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEP088/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation du peuple français par voie de référendum...
  55. Résultat n°55

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1877-1936

    Cote

    EDEP088/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  56. Résultat n°56

    Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1872-1945

    Cote

    EDEP088/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
  57. Résultat n°57

    Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP088/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
  58. Résultat n°58

    Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1863-1945

    Cote

    EDEP088/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
  59. Résultat n°59

    Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEP088/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce : listes électorales.
  60. Résultat n°60

    Chambre d'agriculture : listes électorales.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEP088/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture : listes électorales.
  61. Résultat n°61

    Listes des électeurs censitaires.

    Date

    1838-1842

    Cote

    EDEP088/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires.
  62. Résultat n°62

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  63. Résultat n°63

    Comptes de gestion.

    Date

    1832-1924

    Cote

    EDEP088/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  64. Résultat n°64

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1950

    Cote

    EDEP088/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  65. Résultat n°65

    Bordereaux des recettes et dépenses.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP088/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Bordereaux des recettes et dépenses.
  66. Résultat n°66

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  67. Résultat n°67

    Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

    Date

    1876-1910

    Cote

    EDEP088/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
  68. Résultat n°68

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  69. Résultat n°69

    Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.

    Date

    1880-1882

    Cote

    EDEP088/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école mixte, construction : correspondance,...
  70. Résultat n°70

    Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    EDEP088/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
  71. Résultat n°71

    Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEP088/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
  72. Résultat n°72

    Budgets vicinaux.

    Date

    1869-1909

    Cote

    EDEP088/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux.
  73. Résultat n°73

    Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
  74. Résultat n°74

    Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

    Date

    1884-1906

    Cote

    EDEP088/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, administration et comptabilité : arrêté,...
  75. Résultat n°75

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  76. Résultat n°76

    Indigents, hospitalisation : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents, hospitalisation : correspondance.
  77. Résultat n°77

    Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP088/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
  78. Résultat n°78

    Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.

    Date

    1908

    Cote

    EDEP088/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches : états nominatifs...