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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1979-1990
Cote
EDEP088/D9 (Cote)
 Date
1979-1990
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1979-1990
Résultat n°2

Etats de sections A, B, C.
Cote
EDEP088/G1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Etats de sections A, B, C.
Résultat n°3

Elections départementales : liste d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP088/K5 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections départementales : liste d'appel et d'inscription...
Résultat n°4

1959-1979
Cote
EDEP088/D8 (Cote)
 Date
1959-1979
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1959-1979
Résultat n°5

1951-1968
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
 Date
1951-1968
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°6

Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.
Cote
EDEP088/G7 (Cote)
 Date
1931-1961
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
Résultat n°7

1937-1959
Cote
EDEP088/D7 (Cote)
 Date
1937-1959
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1937-1959
Résultat n°8

Déclarations de récolte : registres.
Cote
EDEP088/F2 (Cote)
 Date
1905-1952
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récolte : registres.
Résultat n°9

Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques agricoles annuelles : tableaux.
Cote
EDEP088/F4 (Cote)
 Date
1882-1952
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, statistique

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Enquête agricole de 1882 : questionnaire ; statistiques...
Résultat n°10

Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Cote
EDEP088/G8 (Cote)
 Date
1889-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
Résultat n°11

Budgets.
Cote
EDEP088/L1 (Cote)
 Date
1836-1951
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
Résultat n°12

Comptes administratifs.
Cote
EDEP088/L3 (Cote)
 Date
1898-1950
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°13

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles, liste des trente plus imposés ; impôt sur le revenu des personnes physiques ; liste de classement des exploitations de polyculture.
Cote
EDEP088/G9 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
Résultat n°14

Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
Cote
EDEP088/F1 (Cote)
 Date
1836-1946
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Population, dénombrement : états nominatifs des habitants.
Résultat n°15

Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K2 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Consultation du peuple français par voie de référendum...
Résultat n°16

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K4 (Cote)
 Date
1872-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement,...
Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbal des opérations électorales ; procès-verbal de l'installation du conseil municipal.
Cote
EDEP088/K6 (Cote)
 Date
1863-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbal des opérations...
Résultat n°18

Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).
Cote
EDEP088/G12 (Cote)
 Date
1870-1945
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
Résultat n°19

Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions, correspondance, ordres de réquisition ; listes de négociants avec lesquels l'armée pourrait passer des marchés en cas de mobilisation.
Cote
EDEP088/H6 (Cote)
 Date
1892-1940
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Armée, réquisitions et ravitaillement : instructions,...
Résultat n°20

Chevaux, juments et mules : registres de déclarations, listes de recensement, tableaux de classement ; voitures attelées : liste de recensement.
Cote
EDEP088/H3 (Cote)
 Date
1878-1940
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments et mules : registres de déclarations,...
Résultat n°21

1917-1937
Cote
EDEP088/D11 (Cote)
 Date
1917-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  • 1917-1937
Résultat n°22

Chambre de commerce : listes électorales.
Cote
EDEP088/K7 (Cote)
 Date
1908-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Chambre de commerce : listes électorales.
Résultat n°23

Recensement des classes : tableaux.
Cote
EDEP088/H1 (Cote)
 Date
1829-1937
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°24

Taxe vicinale : décompte.
Cote
EDEP088/L7 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe vicinale : décompte.
Résultat n°25

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/K3 (Cote)
 Date
1877-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
Résultat n°26

Chambre d'agriculture : listes électorales.
Cote
EDEP088/K8 (Cote)
 Date
1920-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Chambre d'agriculture : listes électorales.
Résultat n°27

1917-1936
Cote
EDEP088/D6 (Cote)
 Date
1917-1936
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1917-1936
Résultat n°28

Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP088/Q1 (Cote)
 Date
1925-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commissions administratives, élection de deux délégués...
Résultat n°29

Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.
Cote
EDEP088/Q3 (Cote)
 Date
1895-1935
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
Résultat n°30

Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
EDEP088/G6 (Cote)
 Date
1814-1931
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
Résultat n°31

Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Cote
EDEP088/O1 (Cote)
 Date
1843-1926
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, plan d'alignement

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
Résultat n°32

Comptes de gestion.
Cote
EDEP088/L2 (Cote)
 Date
1832-1924
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°33

Vaccination : listes nominatives.
Cote
EDEP088/I3 (Cote)
 Date
1904-1924
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccination : listes nominatives.
Résultat n°34

1854-1921
Cote
EDEP088/D12 (Cote)
 Date
1854-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1854-1921
Résultat n°35

Cantonnier, nomination : arrêtés.
Cote
EDEP088/K10 (Cote)
 Date
1893-1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Cantonnier, nomination : arrêtés.
Résultat n°36

Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le décalage de l'heure.
Cote
EDEP088/I1 (Cote)
 Date
1921
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Réglementation de l'heure : note préfectorale sur le...
Résultat n°37

Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre, céréales), de combustible (charbon).
Cote
EDEP088/F3 (Cote)
 Date
1918-1920
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Bons et tickets de denrées alimentaires (pain, sucre,...
Résultat n°38

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP088/G13 (Cote)
 Date
1899-1919
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°39

Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
Cote
EDEP088/H5 (Cote)
 Date
1918
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Communiqués relatifs à la victoire de 1918 : télégrammes.
Résultat n°40

1905-1916
Cote
EDEP088/D5 (Cote)
 Date
1905-1916
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1905-1916