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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistance aux femmes en couches : états nominatifs ; protection des enfants : registre des maires.

    Date

    1908

    Cote

    EDEP088/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches : états nominatifs...
  2. Résultat n°2

    Assistance médicale gratuite : liste nominative des bénéficiaires.

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP088/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative des...
  3. Résultat n°3

    Indigents, hospitalisation : correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents, hospitalisation : correspondance.
  4. Résultat n°4

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  5. Résultat n°5

    Fabrique, administration et comptabilité : arrêté, budget.

    Date

    1884-1906

    Cote

    EDEP088/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, administration et comptabilité : arrêté,...
  6. Résultat n°6

    Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
  7. Résultat n°7

    Budgets vicinaux.

    Date

    1869-1909

    Cote

    EDEP088/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux.
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEP088/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
  9. Résultat n°9

    Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.

    Date

    1843-1926

    Cote

    EDEP088/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux : tableaux généraux, plans d'alignement.
  10. Résultat n°10

    Maison d'école mixte, construction : correspondance, arrêté, procès-verbal d'arpentage, plan.

    Date

    1880-1882

    Cote

    EDEP088/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école mixte, construction : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  12. Résultat n°12

    Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.

    Date

    1876-1910

    Cote

    EDEP088/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Receveur municipal, révision du traitement : décomptes.
  13. Résultat n°13

    Emprunts contractés par la commune à la caisse des écoles et des chemins vicinaux.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts contractés par la commune à la caisse des...
  14. Résultat n°14

    Bordereaux des recettes et dépenses.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP088/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Bordereaux des recettes et dépenses.
  15. Résultat n°15

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1950

    Cote

    EDEP088/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1832-1924

    Cote

    EDEP088/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  18. Résultat n°18

    Listes des électeurs censitaires.

    Date

    1838-1842

    Cote

    EDEP088/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires.
  19. Résultat n°19

    Chambre d'agriculture : listes électorales.

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEP088/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre d'agriculture : listes électorales.
  20. Résultat n°20

    Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEP088/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Chambre de commerce : listes électorales.