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90 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des charges, plans.

    Date

    1843-1880

    Cote

    EDEP085/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Mobilier scolaire, acquisition : devis, cahier des...
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations.

    Cote

    EDEP085/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des délibérations.
  3. Résultat n°3

    Enfants trouvés : livret de la nourrice.

    Date

    1843-1857

    Cote

    EDEP085/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés : livret de la nourrice.
  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du premier âge : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1894-1929

    Cote

    EDEP085/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge : déclaration...
  5. Résultat n°5

    Enfants assistés : livrets individuels.

    Date

    1877-1880

    Cote

    EDEP085/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : livrets individuels.
  6. Résultat n°6

    Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).

    Date

    1859-1912

    Cote

    EDEP085/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...
  7. Résultat n°7

    Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.

    Date

    1860-1939

    Cote

    EDEP085/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
  8. Résultat n°8

    Bureau de l'assistance médicale gratuite : registre des délibérations.

    Date

    1894-1909

    Cote

    EDEP085/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de l'assistance médicale gratuite : registre...
  9. Résultat n°9

    Legs de M. Fillou à la commune.

    Date

    1894-1923

    Cote

    EDEP085/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Legs de M. Fillou à la commune.
  10. Résultat n°10

    Registre des versements de retraits.

    Cote

    EDEP085/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel
    • Registre des versements de retraits.
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination à la commission administrative.

    Date

    1893-1914

    Cote

    EDEP085/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget et compte, nomination...
  12. Résultat n°12

    Prêtres : liste nominative.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP085/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Prêtres : liste nominative.
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP085/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
  14. Résultat n°14

    Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP085/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
  15. Résultat n°15

    Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.

    Date

    1869

    Cote

    EDEP085/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  17. Résultat n°17

    Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.

    Date

    1912

    Cote

    EDEP085/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
  18. Résultat n°18

    Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.

    Date

    1811-1853

    Cote

    EDEP085/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
  19. Résultat n°19

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  20. Résultat n°20

    Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.

    Date

    1825-1905

    Cote

    EDEP085/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.