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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Police générale : passeports pour l'intérieur.

    Date

    1849

    Cote

    EDEP084/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : passeports pour l'intérieur.
  2. Résultat n°2

    Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : tableaux.

    Date

    1896-1925

    Cote

    EDEP084/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
  3. Résultat n°3

    Statistiques agricoles : tableaux.

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP084/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : tableaux.
  4. Résultat n°4

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEP084/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  5. Résultat n°5

    Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).

    Date

    1874

    Cote

    EDEP084/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état récapitulatif (1 pièce).
  6. Résultat n°6

    Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP084/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
  7. Résultat n°7

    Listes de recensement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP084/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Listes de recensement.
  8. Résultat n°8

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP084/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP084/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  10. Résultat n°10

    Nomination des répartiteurs : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1871

    Cote

    EDEP084/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs : extrait du registre des...
  11. Résultat n°11

    Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : tableaux des ressources de la commune.

    Date

    1890-1895

    Cote

    EDEP084/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité départemental de ravitaillement de l'armée et...
  12. Résultat n°12

    Instructions provenant de la préfecture.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP084/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Instructions provenant de la préfecture.
  13. Résultat n°13

    Liste des trente plus imposés.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP084/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des trente plus imposés.
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1692-1726

    Cote

    EDEP084/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  16. Résultat n°16

    mars 1790-17 nivôse an II

    Date

    1789- an II

    Cote

    EDEP084/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • mars 1790-17 nivôse an II
  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : compte de gestion.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP084/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
  18. Résultat n°18

    Répertoire nominatif des baptêmes.

    Date

    1692-1790

    Cote

    EDEP084/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Répertoire nominatif des baptêmes.
  19. Résultat n°19

    3 juin 1888-8 juillet 1929

    Date

    1888-1929

    Cote

    EDEP084/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 3 juin 1888-8 juillet 1929
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1923

    Cote

    EDEP084/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.