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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : compte de gestion.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP084/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
  2. Résultat n°2

    Fabrique : budgets.

    Date

    1837-1906

    Cote

    EDEP084/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets.
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux : état de classement.

    Date

    1867

    Cote

    EDEP084/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : état de classement.
  4. Résultat n°4

    Comptes de gestion.

    Date

    1825-1900

    Cote

    EDEP084/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  5. Résultat n°5

    Etats des recettes et des dépenses.

    Date

    1826-1861

    Cote

    EDEP084/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Etats des recettes et des dépenses.
  6. Résultat n°6

    Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP084/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Commissions administratives des hospices, des bureaux...
  7. Résultat n°7

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1878-1929

    Cote

    EDEP084/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  8. Résultat n°8

    Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1871-1929

    Cote

    EDEP084/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : procès-verbaux.

    Date

    1871-1928

    Cote

    EDEP084/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1923

    Cote

    EDEP084/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  11. Résultat n°11

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP084/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Listes électorales.

    Date

    1849-1930

    Cote

    EDEP084/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  13. Résultat n°13

    Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP084/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
  14. Résultat n°14

    Police générale : passeports pour l'intérieur.

    Date

    1849

    Cote

    EDEP084/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : passeports pour l'intérieur.
  15. Résultat n°15

    Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP084/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
  16. Résultat n°16

    Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).

    Date

    1846

    Cote

    EDEP084/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).
  17. Résultat n°17

    Election : listes des électeurs de la garde nationale.

    Date

    1848-1851

    Cote

    EDEP084/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
  18. Résultat n°18

    Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.

    Date

    1848-1850

    Cote

    EDEP084/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.
  19. Résultat n°19

    Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins individuels, relevés nominatifs, correspondance.

    Date

    1848-1850

    Cote

    EDEP084/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins...
  20. Résultat n°20

    Listes de recensement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP084/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Listes de recensement.