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Résultats de la recherche

  • 1

    Bureau d'Hommes (1725-1726)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Hommes (1725-1726)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2

    Tables

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Manthelan (1733-1754)
    • Tables

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3

    1779 (7 août-26 janvier)

    Date

    1779 (7 août-26 janvier)

    Cote

    2C3091 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (7 août-26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4

    1786 (9 septembre-17 février)

    Date

    1786 (9 septembre-17 février)

    Cote

    2C3108 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 septembre-17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    102 medias

    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    Date

    1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2873 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Testaments

    57 medias

    Testaments

    Date

    1750 (12 février)-1824 (8 septembre)

    Cote

    2C2763 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Testaments

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Contrats de mariage

    35 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1775 (4 juillet)-1822 (19 août)

    Cote

    2C2190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    Donations

    55 medias

    Donations

    Date

    1762 (18 mars)-1814 (2 décembre)

    Cote

    2C2370 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    Contrats de mariage

    42 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1761 (15 janvier)-1814 (18 juillet)

    Cote

    2C2371 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Donations

    105 medias

    Donations

    Date

    1751 (14 décembre)-1814 (12 mai)

    Cote

    2C548 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Tables
    • Donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    220 medias

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    Contrats de mariage

    71 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1754 (10 février)-1812 (2 août)

    Cote

    2C2762 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Testaments et donations

    88 medias

    Testaments et donations

    Date

    1710 (21 août)-1809 (6 février)

    Cote

    2C1831 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Successions collatérales payées

    95 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1769 (17 mai)-1808 (13 juillet)

    Cote

    2C2285 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    Testaments et donations

    30 medias

    Testaments et donations

    Date

    1716 (24 février) – 1808 (4 juin)

    Cote

    2C1505 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    Partages

    45 medias

    Partages

    Date

    1779 (28 janvier)-1808 (17 mai)

    Cote

    2C2286 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

    42 medias

    Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12 juillet 1789) et contrats de mariage (14 mai 1791-25 septembre 1807)

    Date

    1781 (24 janvier)-1789 (12 juillet)

    Cote

    2C1509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Tables
    • Baux des biens des gens de mainmorte (24 janvier 1781-12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Testaments et donations

    44 medias

    Testaments et donations

    Date

    1719 (15 février)-1807 (18 avril)

    Cote

    2C942 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    Contrats de mariage

    68 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1755 (8 janvier)-1806 (27 juin)

    Cote

    2C1830 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints