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  • 1
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    224 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    Date

    1767 (29 avril)-1769 (6 mai)

    Cote

    2C3179 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    408 medias

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Date

    1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Cote

    2C3163 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    105 medias

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1743-24 mai 1749)

    242 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 octobre 1743-24 mai 1749)

    Date

    1743 (3 octobre)-1749 (24 mai)

    Cote

    2C3173 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    139 medias

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Date

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Cote

    2C3187 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    214 medias

    1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    Date

    1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    Cote

    2C3145 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (5 décembre)-1748 (29 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    214 medias

    1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    Date

    1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    Cote

    2C3133 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (30 mai)-1729 (6 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    100 medias

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Date

    1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Cote

    2C3167 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1782 (4 novembre)-1787 (10 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    Centième denier des donations et legs

    18 medias

    Centième denier des donations et legs

    Date

    1748 (9 novembre)-1750 (13 juin)

    Cote

    2C3192 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des donations et legs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    260 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    Date

    1775 (6 novembre)-1777 (20 décembre)

    Cote

    2C3185 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    206 medias

    1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    Date

    1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    Cote

    2C3148 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (20 juin)-1751 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    458 medias

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Date

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Cote

    2C3189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    Date

    1765 (15 avril)-1767 (28 avril)

    Cote

    2C3178 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    220 medias

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    213 medias

    1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    Date

    1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    Cote

    2C3135 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (15 novembre)-1732 (28 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    400 medias

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Date

    1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Cote

    2C3164 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (25 septembre)-1789 (30 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    204 medias

    1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    Date

    1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    Cote

    2C3138 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (3 mai)-1739 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    85 medias

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3168 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    243 medias

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3165 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (31 mai)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 21
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    139 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    Date

    1772 (26 février)-1773 (16 juin)

    Cote

    2C3182 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 22
    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    310 medias

    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Date

    1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Cote

    2C3159 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (14 mai)-1776 (26 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 23
    1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    414 medias

    1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    Date

    1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    Cote

    2C3154 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (3 juillet)-1765 (12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 24
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    Date

    1762 (9 avril)-1765 (15 avril)

    Cote

    2C3177 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 25
    1723 (26 août)-1725 (5 septembre)

    212 medias

    1723 (26 août)-1725 (5 septembre)

    Date

    1723 (26 août)-1725 (5 septembre)

    Cote

    2C3130 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (26 août)-1725 (5 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 26
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 novembre 1730-21 mai 1733)

    128 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 novembre 1730-21 mai 1733)

    Date

    1730 (21 novembre)-1733 (21 mai)

    Cote

    2C3170 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 27
    Baux à ferme

    54 medias

    Baux à ferme

    Date

    1772 (6 septembre)-1783 (13 décembre)

    Cote

    2C3128 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 28
    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    204 medias

    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Date

    1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Cote

    2C3157 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (14 mars)-1772 (14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 29
    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    237 medias

    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    Date

    1777 (20 décembre)-1780 (21 janvier)

    Cote

    2C3186 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 30
    1725 (5 septembre)-1727 (26 janvier)

    220 medias

    1725 (5 septembre)-1727 (26 janvier)

    Date

    1725 (5 septembre)-1727 (26 janvier)

    Cote

    2C3131 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (5 septembre)-1727 (26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 31
    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    410 medias

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Date

    1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Cote

    2C3162 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (28 juin)-1784 (29 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 32
    1740 (19 août)-1741 (2 décembre)

    206 medias

    1740 (19 août)-1741 (2 décembre)

    Date

    1740 (19 août)-1741 (2 décembre)

    Cote

    2C3140 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (19 août)-1741 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 33
    1749 (5 avril)-1750 (20 juin)

    206 medias

    1749 (5 avril)-1750 (20 juin)

    Date

    1749 (5 avril)-1750 (20 juin)

    Cote

    2C3147 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (5 avril)-1750 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 34
    1748 (29 janvier)-1749 (5 avril)

    208 medias

    1748 (29 janvier)-1749 (5 avril)

    Date

    1748 (29 janvier)-1749 (5 avril)

    Cote

    2C3146 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (29 janvier)-1749 (5 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 35
    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    308 medias

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Date

    1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Cote

    2C3161 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (8 mars)-1781 (28 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 36
    1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    82 medias

    1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    Date

    1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    Cote

    2C3166 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1721 (3 juillet)-1730 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 37
    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    212 medias

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Date

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Cote

    2C3194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 38
    1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    404 medias

    1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    Date

    1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    Cote

    2C3155 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (12 décembre)-1768 (8 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 39
    1744 (6 avril)-1745 (18 juillet)

    208 medias

    1744 (6 avril)-1745 (18 juillet)

    Date

    1744 (6 avril)-1745 (18 juillet)

    Cote

    2C3143 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (6 avril)-1745 (18 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 40
    1756 (4 mars)-1758 (5 octobre)

    406 medias

    1756 (4 mars)-1758 (5 octobre)

    Date

    1756 (4 mars)-1758 (5 octobre)

    Cote

    2C3151 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1756 (4 mars)-1758 (5 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints