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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1779 (7 août-26 janvier)

    Date

    1779 (7 août-26 janvier)

    Cote

    2C3091 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (7 août-26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2

    1786 (9 septembre-17 février)

    Date

    1786 (9 septembre-17 février)

    Cote

    2C3108 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 septembre-17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    47 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    an III

    Cote

    2C2877 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Date

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Cote

    2C3123 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5

    1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

    Date

    1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

    Cote

    2C3118 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6

    1790 (26 janvier-1 juillet)

    Date

    1790 (26 janvier-1 juillet)

    Cote

    2C3117 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (26 janvier-1 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7

    1789 (12 août)-1790 (26 janvier)

    Date

    1789 (12 août)-1790 (26 janvier)

    Cote

    2C3116 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (12 août)-1790 (26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8

    1789 (2 avril-12 août)

    Date

    1789 (2 avril-12 août)

    Cote

    2C3115 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (2 avril-12 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9

    1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)

    Date

    1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)

    Cote

    2C3114 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10

    1788 (4 juin-5 novembre)

    Date

    1788 (4 juin-5 novembre)

    Cote

    2C3113 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (4 juin-5 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Renonciations à successions

    53 medias

    Renonciations à successions

    Date

    1721 (23 janvier)-1788 (12 septembre)

    Cote

    2C2878 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Tables
    • Renonciations à successions

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12

    1788 (7 mai-3 juin)

    Date

    1788 (7 mai-3 juin)

    Cote

    2C3112 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (7 mai-3 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13

    1788 (3 janvier-7 mai)

    Date

    1788 (3 janvier-7 mai)

    Cote

    2C3111 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (3 janvier-7 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14

    1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)

    Date

    1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)

    Cote

    2C3110 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15

    1787 (17 février-13 juillet)

    Date

    1787 (17 février-13 juillet)

    Cote

    2C3109 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (17 février-13 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16

    1786 (8 avril-9 septembre)

    Date

    1786 (8 avril-9 septembre)

    Cote

    2C3107 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (8 avril-9 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17

    1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)

    Date

    1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)

    Cote

    2C3106 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18

    1785 (1 juin-1 novembre)

    Date

    1785 (1 juin-1 novembre)

    Cote

    2C3105 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (1 juin-1 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19

    1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Date

    1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Cote

    2C3122 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20

    1785 (12 janvier-1 juin)

    Date

    1785 (12 janvier-1 juin)

    Cote

    2C3104 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (12 janvier-1 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints