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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    306 medias

    1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    Date

    1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    Cote

    2C2819 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    206 medias

    1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    Date

    1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    Cote

    2C2783 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (31 août)-1732 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

    206 medias

    1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

    Date

    1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

    Cote

    2C2774 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

    206 medias

    1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

    Date

    1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

    Cote

    2C2789 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

    110 medias

    1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

    Date

    1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

    Cote

    2C2765 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Partages (1720-1806)
    • 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1776 (18 août)-1778 (9 mars)

    306 medias

    1776 (18 août)-1778 (9 mars)

    Date

    1776 (18 août)-1778 (9 mars)

    Cote

    2C2820 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (18 août)-1778 (9 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)

    208 medias

    1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)

    Date

    1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)

    Cote

    2C2792 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (25 juillet)-1739 (3 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

    408 medias

    1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

    Date

    1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

    Cote

    2C2824 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)

    206 medias

    1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)

    Date

    1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)

    Cote

    2C2779 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1726 (2 avril-30 novembre)

    206 medias

    1726 (2 avril-30 novembre)

    Date

    1726 (2 avril-30 novembre)

    Cote

    2C2775 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (2 avril-30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1743 (11 janvier-25 novembre)

    208 medias

    1743 (11 janvier-25 novembre)

    Date

    1743 (11 janvier-25 novembre)

    Cote

    2C2798 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (11 janvier-25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1740 (19 août)-1741 (5 août)

    108 medias

    1740 (19 août)-1741 (5 août)

    Date

    1740 (19 août)-1741 (5 août)

    Cote

    2C2841 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1740 (19 août)-1741 (5 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    108 medias

    1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    Date

    1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    Cote

    2C2855 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1726 (28 mars)-1727 (12 avril)

    108 medias

    1726 (28 mars)-1727 (12 avril)

    Date

    1726 (28 mars)-1727 (12 avril)

    Cote

    2C2832 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1726 (28 mars)-1727 (12 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    208 medias

    1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    Date

    1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    Cote

    2C2842 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1741 (5 août)-1744 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1737 (16 janvier-6 décembre)

    214 medias

    1737 (16 janvier-6 décembre)

    Date

    1737 (16 janvier-6 décembre)

    Cote

    2C2790 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (16 janvier-6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)

    204 medias

    1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)

    Date

    1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)

    Cote

    2C2769 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)

    406 medias

    1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)

    Date

    1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)

    Cote

    2C2809 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)

    208 medias

    1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)

    Date

    1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)

    Cote

    2C2767 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    210 medias

    1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    Date

    1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    Cote

    2C2850 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    386 medias

    1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    Date

    1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    Cote

    2C2828 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)

    206 medias

    1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)

    Date

    1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)

    Cote

    2C2785 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (1er avril)-1734 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1752 (18 février)-1753 (14 octobre)

    406 medias

    1752 (18 février)-1753 (14 octobre)

    Date

    1752 (18 février)-1753 (14 octobre)

    Cote

    2C2808 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1752 (18 février)-1753 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1723 (15 février-29 décembre)

    206 medias

    1723 (15 février-29 décembre)

    Date

    1723 (15 février-29 décembre)

    Cote

    2C2771 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (15 février-29 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)

    206 medias

    1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)

    Date

    1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)

    Cote

    2C2837 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    Insinuations suivant le tarif

    104 medias

    Insinuations suivant le tarif

    Date

    1780 (19 septembre)-1786 (4 mars)

    Cote

    2C2829 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    206 medias

    1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    Date

    1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    Cote

    2C2845 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)

    230 medias

    1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)

    Date

    1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)

    Cote

    2C2831 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    218 medias

    1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    Date

    1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    Cote

    2C2847 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)

    108 medias

    1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)

    Date

    1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)

    Cote

    2C2836 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1741 (25 mai)-1742 (4 mars)

    206 medias

    1741 (25 mai)-1742 (4 mars)

    Date

    1741 (25 mai)-1742 (4 mars)

    Cote

    2C2796 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (25 mai)-1742 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

    406 medias

    1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

    Date

    1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

    Cote

    2C2826 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    Contrats de mariage

    71 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1754 (10 février)-1812 (2 août)

    Cote

    2C2762 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)

    306 medias

    1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)

    Date

    1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)

    Cote

    2C2818 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)

    208 medias

    1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)

    Date

    1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)

    Cote

    2C2794 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (18 décembre)-1740 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1729 (19 mai)-1730 (10 février)

    206 medias

    1729 (19 mai)-1730 (10 février)

    Date

    1729 (19 mai)-1730 (10 février)

    Cote

    2C2780 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (19 mai)-1730 (10 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)

    198 medias

    1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)

    Date

    1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)

    Cote

    2C2768 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    134 medias

    1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    Date

    1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    Cote

    2C2854 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1732 (28 mai)-1733 (1er avril)

    206 medias

    1732 (28 mai)-1733 (1er avril)

    Date

    1732 (28 mai)-1733 (1er avril)

    Cote

    2C2784 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (28 mai)-1733 (1er avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    Testaments

    57 medias

    Testaments

    Date

    1750 (12 février)-1824 (8 septembre)

    Cote

    2C2763 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Testaments

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)

    413 medias

    1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)

    Date

    1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)

    Cote

    2C2816 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    212 medias

    1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    Date

    1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    Cote

    2C2851 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)

    210 medias

    1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)

    Date

    1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)

    Cote

    2C2839 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1730 (11 février-29 novembre)

    206 medias

    1730 (11 février-29 novembre)

    Date

    1730 (11 février-29 novembre)

    Cote

    2C2781 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (11 février-29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1748 (2 mai)-1749 (20 mars)

    206 medias

    1748 (2 mai)-1749 (20 mars)

    Date

    1748 (2 mai)-1749 (20 mars)

    Cote

    2C2804 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (2 mai)-1749 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)

    96 medias

    1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)

    Date

    1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)

    Cote

    2C2830 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    216 medias

    1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    Date

    1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    Cote

    2C2849 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    212 medias

    1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    Date

    1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    Cote

    2C2852 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1778 (10 mars)-1779 (11 août)

    310 medias

    1778 (10 mars)-1779 (11 août)

    Date

    1778 (10 mars)-1779 (11 août)

    Cote

    2C2821 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (10 mars)-1779 (11 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

    51 medias

    1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

    Date

    1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

    Cote

    2C2764 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Partages (1720-1806)
    • 1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    212 medias

    1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    Date

    1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    Cote

    2C2848 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    210 medias

    1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    Date

    1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    Cote

    2C2843 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)

    206 medias

    1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)

    Date

    1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)

    Cote

    2C2791 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (6 décembre)-1738 (25 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1727 (12 avril)-1728 (4 mai)

    108 medias

    1727 (12 avril)-1728 (4 mai)

    Date

    1727 (12 avril)-1728 (4 mai)

    Cote

    2C2833 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1727 (12 avril)-1728 (4 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1779 (11 août)-1781 (6 avril)

    306 medias

    1779 (11 août)-1781 (6 avril)

    Date

    1779 (11 août)-1781 (6 avril)

    Cote

    2C2822 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (11 août)-1781 (6 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)

    206 medias

    1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)

    Date

    1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)

    Cote

    2C2787 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (25 octobre)-1735 (13 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1734 (12 janvier-25 octobre)

    206 medias

    1734 (12 janvier-25 octobre)

    Date

    1734 (12 janvier-25 octobre)

    Cote

    2C2786 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (12 janvier-25 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1746 (13 octobre)-1747 (5 juillet)

    206 medias

    1746 (13 octobre)-1747 (5 juillet)

    Date

    1746 (13 octobre)-1747 (5 juillet)

    Cote

    2C2802 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (13 octobre)-1747 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    Copartageants

    61 medias

    Copartageants

    Date

    [1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

    Cote

    2C2766 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)

    304 medias

    1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)

    Date

    1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)

    Cote

    2C2817 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)

    256 medias

    1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)

    Date

    1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)

    Cote

    2C2799 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (25 novembre)-1744 (9 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)

    406 medias

    1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)

    Date

    1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)

    Cote

    2C2814 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    1747 (5 juillet)-1748 (2 mai)

    206 medias

    1747 (5 juillet)-1748 (2 mai)

    Date

    1747 (5 juillet)-1748 (2 mai)

    Cote

    2C2803 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (5 juillet)-1748 (2 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    Vendeurs et anciens possesseurs

    92 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1775 (24 avril)-1790 (18 novembre)

    Cote

    2C2761 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)

    206 medias

    1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)

    Date

    1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)

    Cote

    2C2795 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (22 septembre)-1741 (25 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    431 medias

    1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    Date

    1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    Cote

    2C2858 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    211 medias

    1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    Date

    1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    Cote

    2C2846 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

    410 medias

    1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

    Date

    1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

    Cote

    2C2827 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)

    108 medias

    1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)

    Date

    1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)

    Cote

    2C2835 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1751 (11 février)-1752 (18 février)

    206 medias

    1751 (11 février)-1752 (18 février)

    Date

    1751 (11 février)-1752 (18 février)

    Cote

    2C2807 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (11 février)-1752 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1725 (24 mars-27 juillet)

    106 medias

    1725 (24 mars-27 juillet)

    Date

    1725 (24 mars-27 juillet)

    Cote

    2C2773 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (24 mars-27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

    308 medias

    1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

    Date

    1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

    Cote

    2C2823 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    1739 (3 avril-18 décembre)

    206 medias

    1739 (3 avril-18 décembre)

    Date

    1739 (3 avril-18 décembre)

    Cote

    2C2793 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (3 avril-18 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    228 medias

    1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    Date

    1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    Cote

    2C2856 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)

    414 medias

    1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)

    Date

    1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)

    Cote

    2C2811 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

    310 medias

    1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

    Date

    1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

    Cote

    2C2825 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)

    412 medias

    1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)

    Date

    1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)

    Cote

    2C2810 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    108 medias

    1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    Date

    1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    Cote

    2C2853 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1714-an II)
    • 1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)

    206 medias

    1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)

    Date

    1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)

    Cote

    2C2776 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

    12 medias

    Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

    Date

    1746-1750

    Cote

    2C2860 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints