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  • 1
    Petit scel

    206 medias

    Petit scel

    Date

    1763 (3 août)-1787 (25 octobre)

    Cote

    2C2662 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    408 medias

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Date

    1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Cote

    2C2661 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    209 medias

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Date

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Cote

    2C2660 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    408 medias

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Date

    1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Cote

    2C2659 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    409 medias

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Date

    1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Cote

    2C2658 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    226 medias

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Date

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Cote

    2C2657 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    237 medias

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Date

    1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Cote

    2C2656 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    236 medias

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Date

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Cote

    2C2655 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    272 medias

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Date

    1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Cote

    2C2654 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1775 (23 janvier)-1776 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    215 medias

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Date

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Cote

    2C2653 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    214 medias

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Cote

    2C2652 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    214 medias

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Date

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C2651 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    216 medias

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Date

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Cote

    2C2650 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    213 medias

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Date

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Cote

    2C2649 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    212 medias

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Date

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Cote

    2C2648 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    212 medias

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Date

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Cote

    2C2647 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    212 medias

    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Date

    1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Cote

    2C2646 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1760 (1er juillet)-1762 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    212 medias

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Date

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Cote

    2C2645 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    212 medias

    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Date

    1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Cote

    2C2644 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1756 (11 octobre)-1758 (21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    215 medias

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Date

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Cote

    2C2643 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints