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Résultats de la recherche

  • 1
    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    38 medias

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2054 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    226 medias

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2048 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    414 medias

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2070 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    65 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    [1771]-1790

    Cote

    2C2014 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    75 medias

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Date

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Cote

    2C2017 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    184 medias

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Date

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Cote

    2C2072 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Partages

    27 medias

    Partages

    Date

    1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)

    Cote

    2C2015 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    410 medias

    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Date

    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Cote

    2C2047 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    208 medias

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Date

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Cote

    2C2053 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    412 medias

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Date

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Cote

    2C2046 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    214 medias

    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Date

    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Cote

    2C2071 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    410 medias

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Date

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Cote

    2C2045 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    316 medias

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Date

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Cote

    2C2044 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    118 medias

    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Date

    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Cote

    2C2069 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    308 medias

    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Date

    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Cote

    2C2043 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    104 medias

    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Date

    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Cote

    2C2068 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    308 medias

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Date

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Cote

    2C2042 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    217 medias

    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Date

    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Cote

    2C2067 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    36 medias

    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Date

    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Cote

    2C2016 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    312 medias

    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Date

    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Cote

    2C2041 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints