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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    38 medias

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2054 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    316 medias

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Date

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Cote

    2C2044 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    75 medias

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Date

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Cote

    2C2017 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    226 medias

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2048 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Partages

    27 medias

    Partages

    Date

    1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)

    Cote

    2C2015 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    414 medias

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2070 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    212 medias

    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Date

    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Cote

    2C2028 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    206 medias

    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Date

    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Cote

    2C2022 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    410 medias

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Date

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Cote

    2C2045 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    412 medias

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Date

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Cote

    2C2046 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    408 medias

    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Date

    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Cote

    2C2036 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

    Date

    1741 (30 mai)-1742 (29 novembre)

    Cote

    2C2060 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (30...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1725 (2 février-26 décembre)

    110 medias

    1725 (2 février-26 décembre)

    Date

    1725 (2 février-26 décembre)

    Cote

    2C2021 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (2 février-26 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    210 medias

    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Date

    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Cote

    2C2027 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    208 medias

    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Date

    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Cote

    2C2025 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    308 medias

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Date

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Cote

    2C2042 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    219 medias

    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Date

    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Cote

    2C2064 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    212 medias

    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Date

    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Cote

    2C2066 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

    Date

    1720 (1er août)-1727 (28 novembre)

    Cote

    2C2056 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    206 medias

    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Date

    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Cote

    2C2034 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints