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  • 1
    Biens des gens de mainmorte

    102 medias

    Biens des gens de mainmorte

    Date

    1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)

    Cote

    2C1824 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Sommier
    • Biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    445 medias

    1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    Date

    1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    Cote

    2C1823 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    98 medias

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Date

    1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Cote

    2C1822 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    118 medias

    1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    Date

    1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    Cote

    2C1821 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    105 medias

    Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

    Date

    1777 (7 mai)-1779 (2 septembre)

    Cote

    2C1820 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1773-6 mai 1777)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1773-6 mai 1777)

    Date

    1773 (1er mars)-1777 (6 mai)

    Cote

    2C1819 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    212 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

    Date

    1767 (14 mai)-1773 (1er mars)

    Cote

    2C1818 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

    209 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

    Date

    1761 (13 octobre)-1767 (13 mai)

    Cote

    2C1817 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

    Date

    1757 (10 avril)-1761 (13 octobre)

    Cote

    2C1816 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

    226 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

    Date

    1753 (6 février)-1757 (9 avril)

    Cote

    2C1815 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

    205 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

    Date

    1749 (14 avril)-1753 (6 février)

    Cote

    2C1814 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

    Date

    1747 (27 juin)-1749 (13 avril)

    Cote

    2C1813 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

    Date

    1746 (19 mars)-1747 (26 juin)

    Cote

    2C1812 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

    Date

    1742 (5 décembre)-1746 (19 mars)

    Cote

    2C1811 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

    Date

    1741 (14 juillet)-1742 (5 décembre)

    Cote

    2C1810 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

    Date

    1740 (14 juin)-1741 (14 juillet)

    Cote

    2C1809 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 novembre 1738-13 juin 1740)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 novembre 1738-13 juin 1740)

    Date

    1738 (26 novembre)-1740 (13 juin)

    Cote

    2C1808 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 mai 1735-26 novembre 1738)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 mai 1735-26 novembre 1738)

    Date

    1735 (9 mai)-1738 (26 novembre)

    Cote

    2C1807 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    204 medias

    Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

    Date

    1733 (8 février)-1735 (9 mai)

    Cote

    2C1806 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    123 medias

    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Date

    1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Cote

    2C1805 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints