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Résultats de la recherche

  • 1
    Vendeurs et anciens possesseurs

    115 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1756 (10 décembre)-1791 (28 janvier)

    Cote

    2C1715 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    319 medias

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Date

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Cote

    2C1716 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    74 medias

    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Date

    1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Cote

    2C1717 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    Contrats de mariage

    42 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1760 (4 février)-1790 (21 novembre)

    Cote

    2C1718 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Testaments et donations

    27 medias

    Testaments et donations

    Date

    1716 (2 avril)-1790 (17 mai)

    Cote

    2C1719 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Partages

    35 medias

    Partages

    Date

    1774 (19 mars)-1790 (18 décembre)

    Cote

    2C1720 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Copartageants

    40 medias

    Copartageants

    Date

    1783 (8 février)-1791 (1er janvier)

    Cote

    2C1721 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    90 medias

    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Date

    1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Cote

    2C1722 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1745-1790)
    • 1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    60 medias

    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Date

    1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Cote

    2C1723 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1745-1790)
    • 1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    Contrôle des actes ecclésiastiques

    13 medias

    Contrôle des actes ecclésiastiques

    Date

    1703 (1er juin)-1707 (17 mars)

    Cote

    2C1724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    54 medias

    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Date

    1706 (10 octobre)-1708 (4 février)

    Cote

    2C1725 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    96 medias

    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Date

    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Cote

    2C1726 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    104 medias

    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Date

    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Cote

    2C1727 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    108 medias

    1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    Date

    1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    Cote

    2C1728 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    104 medias

    1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    Date

    1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    Cote

    2C1729 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    198 medias

    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Date

    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Cote

    2C1730 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    210 medias

    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Date

    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Cote

    2C1731 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    160 medias

    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Date

    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Cote

    2C1732 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    204 medias

    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Date

    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Cote

    2C1733 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    204 medias

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Date

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Cote

    2C1734 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints